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[responsabilité pension]

Sujet commencé par : wolil - Il y a 72 réponses à ce sujet, dernière réponse par Colomba
Par wolil : le 25/10/08 à 10:52:20

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Bonjour à tous!

Comme expliqué dans un poste précédent, mon cheval s'est échappé de son box pendant sa première nuit dans sa nouvelle pension.

Il a donc ouvert sa porte (je ne savais pas qu'il était si malin puisqu'il n'avait jamais eu de demi porte) et s'est échappé.

Il a était rétrouvé le ledemain dans la propriété et remi dans son box avec quelques belles égratinures à la tete, un fer en moins avec de la corne cassée et une seime ouverte qui seigne régulerement.

Savez vous, dans ce cas, qui est responsable? Qui doit payer les réparations (maréchale, pensement...)?
Petite précision, il n'a plus le droit de fer de la balade, de l'obstacle, du paddock, de la longe ou encore de dressage qui reporterait trop de poid sur sa seime..

[titre édité par Pili_modo, merci de penser à être plus explicite]

Messages 1 à 40, Page : 1 | 2

Par Calide : le 25/10/08 à 11:24:38

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 moi je pense que c'est a toi de payer, ms je me trompe ptetre

Par buddis : le 25/10/08 à 11:27:19

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 la seime a mon avis n'est pas due a un défaut de surveillance de la nouvelle pension, mais a un probleme de pied intrinsèque.

si elle ne s'était pas déclarée a ce moment, ca serait arrivé pendant le travail ou le galop suivant...

Par contre, on répare pas un cheval, c'est pas une voiture !


Par kilou : le 25/10/08 à 11:30:59

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  vois avec ton assurance?

Par Tessa : le 25/10/08 à 11:51:40

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Un cheval qui ouvre sa porte, ça arrive.
La responsabilité de l'écurie n'est pas en cause.


Par litipuce : le 25/10/08 à 12:38:59

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 Tu as une RCPE non?

Par gpdloic : le 25/10/08 à 13:38:44

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 peut etre que je me trompe mais je dirais que comme ton cheval est en pension les frais vetos et tous les soins sont pour toi. mais par contre les degats exterieurs genre pietinner le jardin du voisin sont a la charge de celui qui est gardien du cheval.ça ça a fait deja jurisprudence car le gardien du cheval a manque son role.

Par wolil : le 25/10/08 à 14:26:34

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 J'ai une RCPE litipuce.

La seime, il l'avait déjà lorsque je l'ai acheté mais elle était en voie de guérison.

Gpdloic : je ne comprend pas, un cheval qui est en pension devrait etre sous la responsabilité de celui qui le garde, sinon ca sert pas a grand chose de l'y, si il n'est pas surveillé correctement.
En tout cas, il n'a pas fait de dégats a part sur lui meme.

Par salem : le 25/10/08 à 14:45:21

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Pour moi, c'est l'écurie où ton cheval est en pension qui est responsable car les fermetures de box ne devarit pas s'ouvrir si facilement, sur les contrats, "les clubs doivent s'occuper des chevaux en bon père de famille". 
si tu mets ton cheval en pension et que tu paye 300 euros en moyenne au box, ça n'est pas pour que tu viennes le surveiller toute la nuit.

Par SEVASHKAN : le 25/10/08 à 14:51:28

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Le club est responsable à 100% des dégats commis par le cheval pendant son escapade par contre en ce qui concerne les blessures qu'il s'est fait, je ne pourrais pas te dire!!! Malgrès tout je serais du même avis que salem.

Par Calide : le 25/10/08 à 15:08:21

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 ok pour les locquets qui aurait du etre elaboré pour eviter ça, mais en meme temps, vous etes gerant d'un club, vous vous voyez vous lever toutes les 2hg la nuit pour voir si tout va bien ?

c'est des humains aussi ...
voila, ya eut un incident, ben pas de bol, mais bon, ça arrive tout le temps avec des chevaux, on peut rien y faire
quand on achete un cheval on s'engage en meme temps a payer et soigner les bobos


Par DQR33 : le 25/10/08 à 15:32:19

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 Comme salem, y compris pour les "dégâts" du cheval s'il est possible de prouver qu'ils sont dus à l'escapade à cause d'une fermeture pas assez fiable.

Si j'étais gérant de club, je ne me lèverais évidemment pas toutes les deux heures, sauf exception, mais je ferais en sorte que je puisse gérer "en bon père de famille" les chevaux qui me sont confiés...

Par 59titefleur59 : le 25/10/08 à 15:43:32

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Après, d'un point de vue humain, et sans connaître cette histoire moi je me fais l'avocat du diable et je me dis:

Le propriétaire du cheval est-il responsable du choix de la pension? Ne devrait-il pas vérifier que tout est conforme avant d'y mettre son cheval?

Car bon, les gérants ont toujours bon dos pour les responsabilités, mais les cavaliers, eux, se remettent rarement en cause, et pourtant des fois...
Désolée, je suis un peu crue, et comme je le dis je ne sais pas ce qu'il c'est passée, mais j'ai un certain apriori, j'ai bossé dans les chevaux, et les proprios... Ben ils sont beaucoup plus durs à gérer que les chevaux et parfois on peut sans soucis évoquer le terme esclavagisme.

Désolée si mes propos choquent, d'un point de vue légal je sais que le gérant l'a toujours dans le ... quand les proprios portent plainte.

Par ze_kita : le 25/10/08 à 15:59:17

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 D'un poitn de vue purement legal c'est bien le propriétaire de la pension s'il y a un contrat en règle , si la reouverture de la seime peut etre attestée par le marechal comme etant due a son escapade c est au gerant de la pension de payer


(encore une fois d un point de vue purement legal ; certes dans la pratique les cavaliers devraient parfois se remettre en question mais le gerant est responsable contractuellement et est assuré pour celà (puisque même avec la même surveillance on ne peux jamais eviter tous les accidents)

Par wolil : le 25/10/08 à 16:11:05

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 Je n'ai évidament pas envie de m'embrouiller avec les gérants de la pension, surtout si mon cheval doit y rester quelques années.

En ce qui concerne mon choix de pension, je pense moi aussi être humaine et je ne vais pas tout vérifier jusqu'à controler l'etat des fermeture des box...

Franchement je ne sais pas quoi faire car lui soigner sa seime va me couter chere... et je ne peux plus le monter comme je veux.
Le pauvre, il ne peut rien faire... j'ai meme due lui baisser ses rations...


Par 59titefleur59 : le 25/10/08 à 16:13:21

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Oui, tu as raison, légalement la loi est la loi.
Mais je pense que nous, proprios (je ne dis pas que c'est le cas ici, d'un point de vue général) devrions réfléchir avant de tout de suite crier aux responsabilités.
Tout n'est pas forcément prévisible, et parfois le poids des accusations pèsent lourd pour les gérants, très lourd. Alors que pour ce qu'ils gagnent... Même si nous on met lourd, au final, ils sont loin d'avoir un salaire de rêve, pour une charge de travail pas possible et rarement merci.

Par 59titefleur59 : le 25/10/08 à 16:15:19

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Franchement Wolil, prend juste 1 mois dans ta vie pour comprendre comment çà se passe de l'autre côté de la barrière. Je te garantis qu'après tu revois ta vision des choses.

Ce n'est pas prévisible pour le propriétaire du cheval, mais également pour les pros. Comme nous, ils peuvent se tromper. Certe dans ton cas c'est embêtant, mais imagine qu'eux aussi doivent se sentir mal...

Par DQR33 : le 25/10/08 à 17:05:20

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 Il est bien évident que je ne me suis placé que sur le plan strictement légal dans ma réponse.

Par casimir : le 25/10/08 à 18:42:36

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 la pension est responsable les boxes devrait fermer correctement

Par wolil : le 25/10/08 à 19:02:51

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 Mon probleme n'est pas de cherché un responsable et de dire "tout est ta faute". Le probleme est plutot financier. Une seime, c'est chere a soigner.
Le marechal l'a déja referer d'un autre pied (ayant perdu un fer pendant sa fuite en s'arrachant bcp de corne) et la résine qu'il lui a mis m'a couté un certain prix
Et puis l'histoire de sa fuite est pas tres claire, il y a des versions differentes...
Quant aux égratinures qu'il a à la tete, ils auraient au moins pu lui nettoyer...

Par ze_kita : le 25/10/08 à 19:06:35

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 justement , perso je ne montre pas du doigt ça ne sers pas à grand chose, les accidents ça arrive , mais si tu veux que la pension endosse les frais , pour moi tu es tout a fait dans ton droit de l exiger

Par wolil : le 25/10/08 à 19:11:22

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 merci ze_kita, ca fait plaisir d'avoir du soutien...

J'ai peur qu'ils apprecient pas la chose et que ca se reporte sur mon petit cheval.

Mais le pauvre, il est pas tres heureux dans sa nouvelles pension, il peut rien faire et moi j'ai des moyens d'étudiante en alternance..

Par ze_kita : le 25/10/08 à 19:18:56

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 Attends ils ont pas a "ne pas apprecier la chose" c'est de leur responsabilité point! Parce que toi t es heureuse peut etre d avoir ton cheval accidenté?
Non non si c'est des gens corrects ils doivent accepter avec le smile, au moins un partage des frais si les causes de l incident son ambigu

En plus là ça ne doit pas se monter a des mille et des cents, c est pas comme si ton cheval s'était cassé la jambe , et encore une fois legalement c'est de toute façon de leur responsabilité du moment que tu étais absente


(perso j'aurais une pension (et je compte en avoir une un jour) je serais gênée face au proprio et aurait proposé de moi même de prendre tout en charge )

Par wolil : le 25/10/08 à 19:33:41

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 Je vais leur en parler dès lundi (le dimanche ils ne s'occupent pas des chevaux de propriétaire) et leur dire qu'ils doivent faire marcher leur assurance...
Il va aussi falloir que je récupere les factures du maréchal je pense, et des produits que j'ai acheter (huile de laurier par exemple). Qu'est ce que t'en pense?

J'espere que ca va aller, qu'ils vont pas me mettre dehors...

Par Calide : le 25/10/08 à 19:35:27

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 ben ...
demande leur de participer, en leur disant tes moyens et que c'est en parti leur faute, en partie la faute a ton cheval, donc tu aimerais partager ..

mais venir vindicative n'a jamais vraiment de bon ..

Par casimir : le 25/10/08 à 19:35:44

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 je pense pas que pour le seimes tu peut colmler ça sur l'évasion
les blessure oui , mais surement pas le pb de pieds

Par ze_kita : le 25/10/08 à 19:41:46

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La seime tu pourras te faire indemniser uniquement si le marechal met noir sur blanc le lien de causalité entre la reouverture de la seime et l escapade

Par wolil : le 25/10/08 à 19:43:40

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Il faudrait peut etre que le marechal le reconnaisse...
Je sais po... Je voudrais juste que mon budget soit allégé...

Par Calide : le 25/10/08 à 19:52:46

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 oui on comprend tout à fait, c'est normal, mais je pense que si tu viens comme une fleur demander des sous au gars de la pension, il va mal le prendre
une ecurie n'est pas ce qu'il y a de plus rentable, alors si les proprio se retournent contre les pros pour alleger leur budget, c'est la fin des haricots


je veux pas etre mechante, mais quand on achete un cheval, ce genre d'imprevu financier doit etre pris en compte, pour etre supportés au cas ou
alors bon, ya des portes qui ferment pas bien, ce qui justifierai une PARTICIPATION du responsable de ta pension, mais bon ... ça fais parti de la vie !

Par wolil : le 25/10/08 à 20:00:50

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Alors je doit me résigner a payer une pension pour qu'il ne soit pas franchelent en sécurité...

Par wolil : le 25/10/08 à 20:05:36

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Alors je doit me résigner a payer une pension pour qu'il ne soit pas franchelent en sécurité...

Par Calide : le 25/10/08 à 20:05:38

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 j'ai pas dis ça, vu l'accident, tu dois neanmois dire au responsable d'installer des veroux efficaces sur ses portes
mais je ne pense pas que tu puisses obtenir plus


bon apres j'ai pas la science infuse hein, peut-etre que je me trompe, peut-etre que je prends trop sur moi, mais c'est comme ça que je vois les choses

Par wolil : le 25/10/08 à 20:07:43

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 Moi aussi je vois les choses comme ca, c'est d'ailleur pour ca que je demande des avis sur ce forum...

Entre se prendre la tete avec les gens de la pension ou payer tout a mes frais sans embeter personne mon coeur balance...

Par ze_kita : le 25/10/08 à 20:17:51

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 "une ecurie n'est pas ce qu'il y a de plus rentable" faux argument , il y a des assurances à faire jouer



après tout dépend aussi de combin tu payes de pension wolil, en payant 500e de pension on peut être plus exigent qu en payant 150 €


(même si contractuellement , le gerant est responsable dans tous les cas)

Par wolil : le 25/10/08 à 20:21:09

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 Moi aussi je vois les choses comme ca, c'est d'ailleur pour ca que je demande des avis sur ce forum...

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Par wolil : le 25/10/08 à 20:24:33

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 Je paye 230€.

Par ze_kita : le 25/10/08 à 20:28:36

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pour la region et les prestations tu te situes dans la moyenne haute ou basse?

Par wolil : le 25/10/08 à 20:35:52

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 dans ma région la plupart du temps c'est 300. Mais ma pension devrait passer a 250 en janvier..

Par casimir : le 25/10/08 à 20:46:37

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 c'est pas une question de prix de pension .. on n'as pas de raison d'attendre moin de surveillance sécurité parcequ'on paie pas cher

personnellement dans un cas comme ça je demanderas le renfort des fermetures du boxe (au moins de mon cheal) et c'est tout
si rien n'est fait rapidement avant le prochain accident la je ferrais un caca nerveux

on ai en droit d'attendre quand on paie une pension que les chevaux soient correctement gardés

Par Calide : le 25/10/08 à 20:48:17

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 voila, moi je pense comme casimir
et biensur, pas a tes frais, le changement de verrous !!!

Par Colomba : le 25/10/08 à 21:01:34

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Il faut une certaine mauvaise fois pour dire que le cheval n'est pas bien surveillé alors qu'il a ouvert sa porte. L'écurie serait en faute si elle n'avait pas fermée la porte, mais les chevaux qui arrivent à ouvrir, ça arrive et ce n'est la faute de personne. Tu crois que tu aurais évité ça si tu avais dormi sur place ?
J'adore ce genre de client !!!!
Maintenant, d'un point de vue juridique, l'écurie avait la garde de ton cheval donc la responsabilité des dégats réalisés. Mais n'ayant commis aucune faute, ça m'étonnerait fort que tu puisses te faire rembourser les conséquences de cette fugue, d'autant que la seime - meme si elle s'est rouverte - est antérieur aux faits.
Franchement, ça ne me viendrait même pas l'idée de réclamer quoi que ce soit dans ce cas de figure. Un cheval, ça fait des conneries, faut assumer ou acheter un vélo !

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