Conducteur van: controle routier?
Sujet commencé par : Symphoniie - Il y a 28 réponses à ce sujet, dernière réponse par pascalePar Symphoniie : le 15/10/08 à 22:09:18
| pour ceux qui se sont deja fait arréter par les gendarme que vous ont 'ils demandé? ont ils verifier le chargement? ont ils pesé le van? |
DéconnectéMessages 1 à 28, Page : 1
Par veronik : le 16/10/08 à 06:48:20
| Dire merci | Ils peuvent tout vérifier, ainsi que le poids, bien sûr! Ils ont des bascules |
Par Did : le 16/10/08 à 08:53:02
| Dire merci | Nous nous sommes fait arrêter une fois : ils ont controlé les papaiers du véhicule, du van et permis de conduire. Le cheval n'avait pas l'air de les interesser! |
Par veronik : le 16/10/08 à 08:56:00
| Dire merci | Il y a en effet plusieurs objectifs de contrôles: Paiers et vehicule Contrôle bascule Contrôles des animaux transportés. Ca dépend donc sur lequel on tombe |
Par harasdefly : le 16/10/08 à 08:59:26
| Dire merci | Et puis çà dépend du gendarme sur lequel tu tombes ... Parfois tu tombes sur un qui n'y connait rien en chevaux, et tout ce qui l'interesse c'est que tu presentes 2 carnts si tu as 2 chevaux ... meme si c'est 2 carnets de shet. gris et que tu as 2 cobs noirs  et parfois tu tombes sur un gendarme cavalier qui va vérifier le signalement .... cependant, demander "au moins" le carnet des chevaux devient la norme dans tous les conroles routiers ... Message édité le 16/10/08 à 09:01 |
Par pascale : le 16/10/08 à 09:20:17
| Dire merci | ouai.. mal barré donc pour moi... c'est ma pension qui a les carnets... je les demande tjs qd je sors en concours.. en revanche, qd je part m'entrainer a fontainebleau ( 15mn de van)... je me décide svt à la dernière minute, et là, j'ai pas le carnet.....  en revanche, chez nous, ya 2 bascules à moins de 10 km... donc pas interet de déconner avec le poids! |
Par glute : le 16/10/08 à 09:26:39
| Dire merci | ta pension ne devrait pas avoir le carnet mais juste une photocopie  |
Par pascale : le 16/10/08 à 09:28:53
| Dire merci | glute, tu as un texte de loi me PROUVANT que la photocopie du carnet est suffisante en cas de controle sanitaire du club? |
Par harasdefly : le 16/10/08 à 09:43:15
| Dire merci | Exact : les textes sont clairs : le CARNET doit suivre le cheval dans ous ses déplacements ... et en cas de controle DSV, le club doit présenter les carnets ... pas une copie  |
Par glute : le 16/10/08 à 09:48:48
| Dire merci | et tu trouves ça normal, que le club détienne les papiers de ton cheval ? Il en existe des qui s'amusent à vendre des chevaux de proprio comme ça..... Après, les vaccins ne sont pas obligatoire si ton cheval ne se déplace pas, et la photocopie tu peux la faire signer certifiée conforme par ton véto |
Par pucinete : le 16/10/08 à 09:53:36
| Dire merci | Faut laisser les papiers du cheval à la pension mais la carte de prorpiétaire la garder avec soi il me semble. |
Par pascale : le 16/10/08 à 10:41:54
| Dire merci | gkute.. réfléchit... tu laisses le carnet, PAS la carte de propriétaire!!!! je ne trouve pas ça "normal".. et ça m'emm*** à fond puisque je déplace svt mon cheval.. mais c'est la loi! |
Par salsababy : le 16/10/08 à 11:00:56
| Dire merci | dans mon département l'inspecteur qui s'occupe des chevaux accepte parfaitement une copie des carnets quand il contrôle les centres équestres. à partir du moment où on peut lire n° SIRE, n° puce, signalement graphique et si les vaccins sur la photocopie sont à jour c'est pas un souci! si on réfléchit au but du contrôle c'est logique : vérifier que le carnet correspond avec l'équidé sur place, et faire le lien avec le lecteur de puce...livret original ou copie on s'en fiche un peu perso je laisse la copie du livret à la pension et je me déplace avec l'original lors des concours ça a aussi l'avantage que si ça se passe mal avec la pension tu peux partir sans avoir à te soucier de ton livret! je me suis déjà fait contrôler une fois par les gendarmes. Ils ont juste vérifié mes permis et assurances. Ils n'ont pas demandé les papiers du cheval. Et je suis persuadé que quand on a le permis E ils se posent moins de questions. Ils n'ont fait aucune remarque sur les poids, n'ont pas cherché à peser alors que quand mon copain s'était fait arrêter à un péage il s'était fait peser et comme il n'avait pas le permis E il s'était pris une remarque (lann bi est un chouilla trop lourd pour le van détaré à 1100 Kg) |
Par harasdefly : le 16/10/08 à 11:04:37
| Dire merci |  dans mon département l'inspecteur qui s'occupe des chevaux accepte Voilà, tout est dit ... c'est une tolérance de CET HOMME qui accepte des compromissions ... mais la loi, ce n'est pas çà, ... et je te certifie, qu'ici, l'inspectrice qui s'en occupe n'acceptera jamais une copie ... |
Par galelle : le 16/10/08 à 11:10:18
| Dire merci | on s'est fais arreter en repartant d'une course d'endurance, mon homme se rend compte qu'il a oublier son permis dans l'autre voiture on a stressé donc a peine la fenetre ouverte on l'a tout de suite dis au gendarme, il a été très cool " c'est bon ça passe c'est juste en controle alcolémie" ouf ... Donc en gros il ne s'est absolument pas occupé de se qu'on tractait ! |
Par salsababy : le 16/10/08 à 11:16:02
| Dire merci | c'est bien pour ça que j'ai parlé de mon cas je parle côté DDSV (les gendarmes je ne sais pas comment ils fonctionnent) l'inspecteur de la DDSV te contrôle lors d'une opération contrôle routier ou dans ton centre équestre. Tu présentes une copie à jour du livret qu'est ce qu'il se passe? il ne va pas te mettre un PV et ce pour plusieurs raisons... 1) ce n'est pas un motif suffisamment grave et il n'existe pas de code NATINF pour ça! 2) avant de prendre des sanctions administratives ou pénales les gens ont une 2nde chance si les faits ne sont pas graves (des denrées corrompues justifient un PV voir une fermeture administrative de l'établissement immédiate - c'est plus facile d'être sévère quand ça concerne la santé publique) pour quelque chose de "moins grave" y'a des étapes : - rappel règlementaire - avertissement sans délai ou avec délai (= mise en demeure) -puis demande de fermeture (pour les établissements) donc pour être un peu réaliste, dans le courrier tu auras une remarque qui dit que la prochaine fois il faudra présenter l'original mais ça n'ira pas chercher plus loin! (pour info un PV ça prend presque une 1/2 journée à faire...avec tout ce qu'il y a à faire dans une DDSV une photocopie à jour d'un livret si tout le reste est conforme ne justifie pas une telle "perte de temps" mais encore une fois ce n'est que mon point de vue les inspecteurs sont des humains, pas des machines c'est pas comme un radar automatique, les non conformités ont une valeur (mineure, moyenne, majeure) et la photocopie d'un livret ça ne peut pas être majeur! Message édité le 16/10/08 à 11:17 |
Par sissy : le 16/10/08 à 11:52:36
| Dire merci | pour que des photos copies soient valable il fait quelles soit "certifier conforme" par les autorités (maire ou gendarmerie ...ext) |
Par harasdefly : le 16/10/08 à 11:59:57
| Dire merci | Salsababy : tu as raison ... dans l'absolu. Maintenant je vais te dire ce qui se passe "en vrai". L'inspecteur DSV passe, il fait le tour des installations en 20 minutes, regarde les carnets, le registre enré-sorties ... il te fait 3-4 remarques (ils en ont toujours à faire ...) et tu n'en entends plus parler ... SI tu n'as pas les carnets ... il va te donner "une seuxieme chance" ... mais là, ils viennent a 4, et passent 1 demi-journée dans ta structure ... ils te trouvent 50 conneries, avec PV et mise en demeure de corriger, puis ils repassent verifier que çà a éyé fait ... etc etc etc et laisse moi te dire que MEME SI TU ES EN REGLE (ou pense l'etre ...) tu preferes eviter le 2° cas de figure .... Parce que tu sais quand ils arrivent, ... mais tu ne sai spas quand ils repartent ... et encore mois combien leurs "mise aux normes" vont te couter ... Message édité le 16/10/08 à 12:01 |
Par salsababy : le 16/10/08 à 12:23:09
| Dire merci | haradefly : je t'accorde parfaitement le fait que chaque département est différent malheureusement pour toi tu dois être dans un département où la DDSV doit être en sur effectif (mais c'est assez rare de nos jours), où la filière équidés doit être soutenue à fond par le directeur (ça aussi c'est très rare!!) où les inspecteurs ne doivent pas avoir grand chose d'autre à faire et où le tribunal ne doit pas non plus avoir beaucoup de cas importants à traîter car pour qu'un PV de ce genre passe c'est qu'ils n'ont rien à se mettre sous la dent! (d'après mon collègue il faut déjà sévèrement s'accrocher pour qu'un PV pour défaut d'identification passe) enfin on parle bien de présentation d'une copie l'absence totale de carnet c'est différent et effectivement ça justifie une 2nde visite quand "on" débarque à plusieurs c'est en général lors de l'OAV (opération alimentation vacances) où là il y a des contrôles conjoints avec les fraudes et jeunesse et sport... (toujours mon exemple : dans le service santé et protection animales il y a 3.5 ETP en inspecteurs (mais 1 seul s'occupe des équidés) + le chef de service --> c'est matériellement impossible de débarquer à plus 2 dans un centre équestre ) |
Par harasdefly : le 16/10/08 à 14:19:30
| Dire merci | Ben faut reconnaitre qu'ici on est en plain "pays du cheval", alors, oui, ils ont un peu de temps à nous consacrer ...  |
Par salsababy : le 16/10/08 à 15:36:49
| Dire merci | t'es dans quel département? |
Par pascale : le 16/10/08 à 15:41:05
| Dire merci | en Normandie je parie.. ya eu un controle à ma pension ya 2 ans.. depuis, ils EXIGENT les carnets! ya pas gd chose à dire.. c'est la loi! |
Par salsababy : le 16/10/08 à 15:50:44
| Dire merci | faut voir aussi le contexte de l'inspection : si les chevaux sont bien entretenus, les installations ok, le registre d'entrées et sorties présent et correctement rempli (c'est ça qui pêche en général niveau "administratif" et que parmi les carnets figurent des copies ça passe si d'autres choses ne vont pas l'inspecteur tique pour le moindre truc je vois bien comment je suis quand j'inspecte les resto si le resto est clean mais que le cuisinier n'a pas de charlotte je vais mettre une non conformité mineure pour ce point précis si le resto est dégueulasse et que le cuisinier n'a pas de charlotte je vais mettre une non conformité moyenne pour le même point c'est la même chose (absence de charlotte) mais le contexte de l'inspection n'est pas le même et c'est ça qui joue... mais encore une fois chaque département est unique puisque ce sont des humains qui réalisent l'inspection et donc chacun arrive avec son vécu et son expérience. en montrant le même resto à 2 personnes différentes une va le trouver sale, l'autre TRES sale...on n'y peut rien ça s'appelle l'appréciation (si je m'occupais des chevaux je serai tolérante vis à vis de la copie du livret puisque je la pratique moi même ) |
Par pascale : le 16/10/08 à 16:10:14
| Dire merci | ben, là où ça pêche, salsa, c'est que c'est pas nous, proprios, qui décidons.. à partir du moment où la pension EXIGE les carnets, t'as que 2 choix: - le donner et rester.. - ne pas accepter et te barrer... |
Par salsababy : le 16/10/08 à 20:18:03
| Dire merci | pascale, j'avais mal lu ta phrase effectivemment si c'est ta pension qui l'exige t'as pas trop le choix... du coup fais une copie pour tes transports et concours |
Par pascale : le 16/10/08 à 20:41:37
| Dire merci | c'est ce que j'ai fais.... à l'occas', faudrait au minimum qu eje demande a mon véto de le signaler "copie conforme".... même si c'set pas "légal", je pense que ça peut suffire sur un controle... |
Par harasdefly : le 16/10/08 à 21:07:50
| Dire merci | Je ne vois pas de quel "droit" un véto peut certifier conforme un document ... Seul le maire, ou à défaut un afficier de police ou de gendarmerie a ce "pouvoir" ... |
Par salsababy : le 16/10/08 à 21:13:20
| Dire merci | sinon tu contactes ta DDSV pour connaître leur politique à ce sujet. J'ai un collègue dans le 91, je lui demanderai de demander à la personne concernée |
Par pascale : le 16/10/08 à 21:25:17
| Dire merci | hars.. j'ai bien précisé que ça n'avait rien de "légal".... mais c'est surement mieux que rien... le véto, il sait au moins lire un signalement et voir si les vaccins sont à jour..... et comme en plus, il voit le cheval régulièrement....) bon, je me suis jamais fait controlé.. pourtant ya svt des controles ici...proximité A6 oblige ! |
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