Balade a poney: autorisation ou pas ?
Sujet commencé par : normande - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par lagermainePar normande : le 14/09/08 à 15:46:39
| Dire merci | bonjour, voila a chaque brocante ou autres manif y'a toujours un CE qui propose des balades a poney pour 2€ je voulait savoir si il fallait avoir des autorisation ou si nimporte qui peut faire sa ? pas que j'envisage sa serieusement defois jme dit que vu le bouilot que c'est de trainé 1 gamin sur un tours de 5mn je pourait faire sa avec mes gros... |
DéconnectéMessages 1 à 2, Page : 1
Par MOUNIA : le 14/09/08 à 15:59:42
| Dire merci | Personne ne peut contre rémunération faire des balades sans posséder un diplôme d'Etat et être déclaré ce qui sous entend avoir les assurances en cours de validité en cas d'accident. De plus les enfants devront porter une bombe réglementaire Les associations qui lors de leurs manifestations font appel à des club pour prêter ou tenir des balades en main doivent également vérifier que les clubs respectent les conditions de sécurité d'ailleurs bien souvent c'est bien pour cela qu'elles demandent à des clubs dûment autorisés. Les bénéfices des balades reviennent souvent à l'association ou au club - recette déclarée. Par contre il arrive que des membres de l'associaiton ont ou ont des amis qui ont des poneys et veulent bien A TITRE BENEVOLE venir faire des tours mais attention là encore c'est une question d'assurance. Tu viens avec ton propre poney es tu toi déjà à titre privé couvert par ton assurance ? les enfants sont pour la plupart non licenciés. |
Par lagermaine : le 14/09/08 à 18:59:07
| Dire merci | Si c'est de la location de poney : si le poney est confié aux parents pour qu'ils promènent leur gamin sur un petit parcour balisé par exemple, et que tu mets tout en oeuvre pour que tout se passe bien (poney gentil et habitué, matériel ajusté et en bon état, bombe a sa taille et homologuée), alors, il me semble que cela est assimilé à de la location d'équidés et que cela ne demande pas de diplôme particulier. Par contre, tu as intérêt à te déclarer (pas de recette au black) et a contracter une assurance responsabilité civile professionnelle. Je ne sais pas si cela est juste mais après quelques recherches au début de mon activité, j'avais cru comprendre cela. |
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