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Papier cheval

Sujet commencé par : orus de bohas - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par orus de bohas
Par orus de bohas : le 14/08/08 à 12:45:28

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Bonjour,

J'ai un problème avec les papiers de mon cheval.

Je l'ai acheté il y a deux ans. Fin janvier nous l'avons fait pucé et on a envoyer ses papiers de proprios avec les papiers que le véto nous avait donné et qui était à envoyer aussi.

Voila, mon père a acheté ce cheval sur une foire et on a vu le proprio une fois, quand il nous a donné les papiers.
Mon père, n'y connaissant pas grand-chose, ne savais pas qu'il y avait une carte à remplir pour la vente/l'achat du cheval.

Mais quand j'ai regarder les papiers, la carte de changement de propriétaire était barré de partout

Comment faire pour mettre les papiers à jour ?

( les papiers sont et barré de partout et les changement de proprios ont été noté une fois sur deux )

Messages 1 à 10, Page : 1

Par Tilbury64 : le 14/08/08 à 12:59:48

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 essaye dans parler au haras nationaux tu leur envoye un email et tu dit que tu ne sait plus quoi faire explique leur ta situation !

Par harasdefly : le 14/08/08 à 13:22:40

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 Tu envoies la carte a Pompadour avec une déclaration sur l'honneur que tu es proprio du cheval

normalement çà suffit ...

Par orus de bohas : le 14/08/08 à 14:22:03

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Harasdefly ce sont les HN qui ont la carte pas moi.

Merci pour vos réponses.

Par litipuce : le 14/08/08 à 14:32:32

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Tu envoies la carte a Pompadour avec une déclaration sur l'honneur que tu es proprio du cheval

normalement çà suffit ...

Yep, et là, ils te demanderons de remplir un papier (similaire à une declaration sur l'honneur d'ailleurs), ou tu declarera que l'equidé t'a été remis sans carte de proprio/livret signaletique (au choix)...
Par contre, ne pas attendre deux ans! on sait jamais ce qui peut arriver....

Par orus de bohas : le 14/08/08 à 15:37:58

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ok merci

Par orus de bohas : le 14/08/08 à 15:38:57

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Et quand on a pas a carte, y a un moyen de la récupérer pour l'envoyer à Pompadour ?

Par litipuce : le 14/08/08 à 15:59:20

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 Bin euh, en fait il s'agit d'une demande de duplicata, donc, declaration sur l'honneur, chèque (pour un cheval de race, c'est 110€), et ensuite ils renvoient la feuille dont je parle... Et hop, papiers!
Mais comme je l'ai dis, il faut faire attention à ça, surtout si le vendeur ne te fais pas de contrat... en gros, le gars peut revenir chercher son cheval, et tu n'as rien à dire... Je dis "tu", mais ça s'adresse à tous les forumeurs dans ce cas, of course...

Par orus de bohas : le 18/10/08 à 15:08:04

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 Je sais qu'on traine mais les HN nous avait envoyé des papiers et on a compris ce qu'il fallait faire en fait ils veullent que l'on remplisse 2 papiers et qu'on fasse un certificat de vente donc il faut qu'on retourne voir le vendeur.

Mais une question: C'est quoi un certificat de vente ?

C'est comme une lettre ou il faut marquer qui vend quoi à qui ?

Vous avez des exemples ?

Par harasdefly : le 18/10/08 à 15:18:25

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 Ben oui quoi ... un certificat !

Je soussigné M. .......... résidant ............ certifie avoir vendu le ...... le cheval ........... N° SIRE ................. a M................... résidant ..............


signature




Par orus de bohas : le 18/10/08 à 15:20:05

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 Merci harasdefly

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