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Responsabilité civile et blessure cheval

Sujet commencé par : magic57 - Il y a 6 réponses à ce sujet, dernière réponse par magic57
Par magic57 : le 11/08/08 à 12:08:18

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 voila mon gros a blessé une autre jument et je voulais savoir si la responsbilité civile couvrait ce genre d accident ou si ca n'était valable que pour les humains??et si je le declare aurais je un malus ou un truc du genre?

Messages 1 à 6, Page : 1

Par kirikou : le 11/08/08 à 12:24:02

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 tout dépend des circonstances...

si cela s'est passé en selle, ta licence fédérale doit couvrir.

si tu le tenais en main, c'est ta RC ou ton assurance habitation

si cela s'est passé au paddock, il y a peu de chance qu'une assurance prenne le pb en charge (théorie du risque accepté)

Par kefiretlome : le 11/08/08 à 12:26:57

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C'est à ça que sert justement ta responsabilité civile
Ton "objet" (car ton cheval est un objet pour l'assurance !) a causé du tort à une tierce personne. C'est pareil que si en reculant sur un parking, tu heurte une voiture garée : c'est ta responsabilité civile auto qui fonctionne.
Bon, dans le cas du cheval, il n'y a pas de malus ou bonus, mais cependant tu as une franchise. Si les dégâts représentent moins que le montant de ta franchise, c'est toi qui paye tout, si ça représente plus, l'assurance couvrira le dépassement. Dans tous les cas, tu devras payer le montant de la franchise.
ex : si les soins de la jument coûtent 800 €, et que ta franchise est de 300 €, tu payeras les 300, et l'assurance couvrira les 500 qui manquent.
Pour savoir ce que tu dois faire, appelles ton assurance pour lui expliquer la situation. Suivant le montant de la franchise et les frais à engager, tu pourras décider si tu déclares ou non l'accident.

Par magic57 : le 11/08/08 à 13:38:34

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 merci.ca s est passé au box donc je ne sais pas si ca va le prendre en charge.de toute facon si ca n est pas le cas elle se debrouillera elle était d accord pour mettre sa jument avec le mien.et si on commence comme ca elle doit aussi me payer une blessure du mien l an dernier.
mon mari va aller se renseigner pour la frnachise et tout ca cet apres midi et apres on verra.
je savais que ca marchait pour les voitures et tout ca mais pas pour les chevaux.car ils risquent de demander des preuves que c est le mien qui lui a fait et qu elle ne se l est pas fait seule...

Par JSB : le 11/08/08 à 14:14:59

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je pense que quand on enferme deux chevaux dans une surface restreinte et sans echapatoire on sait à quoi s'attendre...

Par kirikou : le 11/08/08 à 14:53:37

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 mouais, si vous avez d'un commun accord mis vos deux chevaux ensemble dans le même box (j'espère tout de même qu'il était grand le boxe), c'est la théorie du "risuqe accepté".

Donc fais une déclaration à ton assurance qui explique que vous les avez mis ensemble au box d'un commun accord, qui précise depuis combien de temps, la taille du box, etc.

Après ton assurance jugera si oui ou non elle a à indemniser le propriétaire de l'autre cheval.

Par magic57 : le 11/08/08 à 19:48:20

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 c est bien ce que je pense.je ne lui payerai rien j ai deja assez avec le mien.apres il aurait pu lui faire la meme chose au parc vu qu en fait il l a monté et l a blessé en meme temps.
pour le box y fait 6m sur 7 pour 2 chevaux c est pas mal.et mon gros y passe tout l hiver avec une autre jument y a jamais eu de prob.
avant de p^revenir l assurance je vais d abord redisc uter avec la proprio

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