Monter en licol --> êtes vous assuré pour ?
Sujet commencé par : noémmie - Il y a 14 réponses à ce sujet, dernière réponse par PIROUPar noémmie : le 12/10/12 à 14:54:32
| Dire merci | J'ai entendu dire que les assurances ne fonctionnaient pas en cas d'accident si l'on montait en licol. Quelqu'un sait il si oui ou non les assurances prennent en compte si le cheval est monté en mors ou sans ? Merci.  |
Messages 1 à 14, Page : 1
Par PIROU : le 12/10/12 à 14:58:39
| Dire merci | le mieux serait de poser la question directement a ton assureur non ? et sur le forum general , tu aura surement plus de réponses . |
Par noémmie : le 12/10/12 à 15:11:19
| Dire merci | J'imagine bien mon conseiller incapable de me répondre, mais je lui poserais la question à l'occasion. Je pose la question sur le forum général |
Par Jelly Bully Bean : le 12/10/12 à 17:40:10
| Bon, je commence a en avoir réellement mon tas, j'aimerais que TESSA est la dėcense de me répondre, ce banissement acheve t'il OUI ou NON? |
Par Jelly Bully Bean : le 12/10/12 à 17:44:18
| Bon, je commence a en avoir réellement mon tas, j'aimerais que TESSA est la décense de me répondre, ce banissement acheve t'il OUI ou NON? |
Par Jelly Bully Bean : le 12/10/12 à 17:46:34
| Bon, je commence a en avoir réellement mon tas, j'aimerais que TESSA ait la décense de me répondre, ce banissement acheve t'il OUI ou NON? |
Par PIROU : le 12/10/12 à 20:25:26
| Dire merci | Bon, je commence a en avoir réellement mon tas, j'aimerais que TESSA est la décense de me répondre, ce banissement acheve t'il OUI ou NON? Bon, je commence a en avoir réellement mon tas, j'aimerais que TESSA est la décense de me répondre, ce banissement acheve t'il OUI ou NON? Bon, je commence a en avoir réellement mon tas, j'aimerais que TESSA est la décense de me répondre, ce banissement acheve t'il OUI ou NON? voila les façons de faire d'un illuminé , on rentre dans un topic au hasard , rien a foutre si ça pollue ou pas . et ça c'est des gens qui arrivent a traiter les autres de malhonnete .... moi j'appelle ça des malades . |
Par balthazard : le 28/10/12 à 17:39:33
| Dire merci | salut Ta question est imprécise que veux dire "les assurances" ? Si tu as une assurance individuelle (c'est à dire qui couvre les dégats que tu causes à toi même) c'est un contrat entre toi et ton assureur...donc tu signe pour des garanties et ces garanties doivent être précisées sachant qu'il ne peut pas y avoir de clauses cachées si tu parles d'une responsabilité civile (c'est à dire pour les dommages que tu causes à autrui) cela peut être très différent, l'assurance peut très bien en cas d'imprudence payer les dégats ou les indemnités puis ensuite se retourner contre toi pour récupérer les sommes qu'elle a du verser elle pense que tu n'as pas respecté un devoir de prudence (en fait cette assurance n'est pas une sécurité pour toi mais une pour ta victime éventuelle) Dans ce dernier cas que tu sois en licol, en filet, en bride ou sans rien tu risques fort d'en être de ta poche...dans le premier cas, lire le contrat ou demander carrément à l'assureur... Reste le Dalloz sur le code des assurances mais je ne pense pas que le chapitre équin soit très développé |
Par PIROU : le 31/10/12 à 19:43:54
| Dire merci | et sans bombe dans une activité equestre qui ne donne pas obligation d'en mettre une on est assuré ? pour ma part je pense qu'on est assuré . |
Par keystar : le 05/11/12 à 16:29:42
  DéconnectéDire merci | Ben, et sans bombe dans une activité equestre qui ne donne pas obligation d'en mettre une on est assuré ? je pense qu'il y a plusieurs cas: - quel cotrat d'assurance, assuré pour soi, pour des dégats causés à d'autres - assuré pour quel incident ( causalité) - structure equestre: encadré par un professionnel, ......? |
Par PIROU : le 05/11/12 à 16:54:18
| Dire merci | quel cotrat d'assurance, assuré pour soi, pour des dégats causés à d'autres n'importe quel contrat ,a partir du moment ou l'activité pratiqué et le lieux ne rend pas la bombe obligatoire . ça parrait normal , non ? mais il va de soi qu'il faut etre assuré pour soi . assuré pour quel incident ( causalité) pour tous les incidents ou accidents de cheval ou le cavalier va etre bléssé structure equestre: encadré par un professionnel, dans ce cas il y obligation de porter une bombe. j'avais posé cette question , suite a un topic disparu .  |
Par keystar : le 05/11/12 à 18:53:29
| Déconnecté Dire merci | Ben, hypothèse: contrat individuel et RC: n'importe quel contrat ,a partir du moment ou l'activité pratiqué et le lieux ne rend pas la bombe obligatoire . ça parrait normal , non ? Normal, je sais pas. juridiquement, il faut verifier le contenu du contrat et notamment les cas d'exclusions qui peuvent être piègeantes. En gros c'est comme les assurances autos, tu a une panoplie de cas couvert ou pas. La faute de l'assuré peut être recherchée et rendre certains contrat inopérants. structure equestre: encadré par un professionnel, dans ce cas il y obligation de porter une bombe. A priori, je peux me tromper, mais aucune loi n'oblige à porter la bombe. L'obligation découle d'un réglement intérieur ou d'une autre forme d'obligation fixée par l'encadrant souvent poussé par son assurance. |
Par PIROU : le 05/11/12 à 20:08:36
| Dire merci | juridiquement, il faut verifier le contenu du contrat et notamment les cas d'exclusions qui peuvent être piègeantes. oui mais franchement je pense que tu trouvera dificilement une assurance qui rajoute la clause port de la bombe obligatoire . La faute de l'assuré peut être recherchée et rendre certains contrat inopérants. la, tu te contredit un peu quand tu dis : A priori, je peux me tromper, mais aucune loi n'oblige à porter la bombe. donc si l'assureur n'a pas specifié sur le contrat qu'il faut porter une bombe pour pratiquer l'equitation je ne vois pas ou serait la faute de l'assuré dans le fait qu'il n'en porte pas . L'obligation découle d'un réglement intérieur ou d'une autre forme d'obligation fixée par l'encadrant souvent poussé par son assurance. oui c'est vraie l'obligation découle du réglement interieur , mais il doit etre tres rare que cette obligation ne figure pas dans un reglement interieur . et encore je crois bien que dans le cadre d'une equitation scolaire l'obligation existe vraiment . tout comme pour le personnel salarié du centre equestre . |
Par keystar : le 06/11/12 à 08:46:16
| Déconnecté Dire merci | ben, pour la contradiction, oui et non. pour prendre un exemple plus significatif: Aucune loi n'impose de fermer sa porte à clé. Mais si tu te fais cambrioler, ton assureur ne manquera pas de jouer sur cette "faute". L'important à mon sens est de bien lire son contrat et de le comprendre. |
Par PIROU : le 06/11/12 à 10:07:45
| Dire merci | Aucune loi n'impose de fermer sa porte à clé. Mais si tu te fais cambrioler, ton assureur ne manquera pas de jouer sur cette "faute".] mais beaucoup de contrat imposent de fermer ses volets , ses portes , et suggèrent d'installer des alarmes . tout comme pour certains véhicules . donc l'assureur ne joue pas sur cette faute , il applique seulement ce qui est specifié sur le contrat . L'important à mon sens est de bien lire son contrat et de le comprendre. ça me parrait evident . |
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