Changement de propriétaire et saillie - 1

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Changement de propriétaire et saillie...

Sujet commencé par : Amuhdusel - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par Amuhdusel

Par Amuhdusel : le 20/07/08 à 21:42:21

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Bonjour à tous,

Ma jument vient (enfin!) d'être saillie.
Tout à l'heure nous avons rempli avec la proprio de l'étalon la déclaration de premier saut à renvoyer au SIRE.

Le hic, c'est que ma juju appartenait à la base à ma tante, qui me la confié pour que je m'en occupe car elle n'avait ni le temps ni l'argent de s'investir d'avantage.

A l'époque il y a 8ans, j'avais 13ans, et je n'ai pas eu connaissance des conditions de ce "confiage de jument". Il me semble qu'aucun changement de propriétaire n'a été effectué et que donc légalement la jument est toujours à ma tante.

Sur la déclaration de 1er saut, il faut bien sûr indiquer le nom et les coordonnées du proprio de la jument....

-- si je mets les coordonnées de ma tante, le poulain (si gestation confirmée) sera donc considéré légalement comme sa "propriété"? (j'aime pas ce mot

)

-- si je mets mes coordonnées, le SIRE risque de refuser la procédure?

Je pense qu'on va faire le changement de carte d'immatriculation sous peu car ça devient galère, par contre la déclaration de saillie doit être envoyée sous 15jours

Quelqu'un aurait-il un avis sur le sujet?
Merci !

Messages 1 à 2, Page : 1

Par altair62 : le 21/07/08 à 00:16:42

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25-03-2004
6849 messages

Dire merci

pas de souci si tu mets ton nom ... le sire ne refusera pas ....

Par Amuhdusel : le 21/07/08 à 09:32:24

Déconnecté

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12-07-2008
254 messages

Dire merci

Merci beaucoup pour ta réponse Altair.

Donc le SIRE ne se soucie pas plus que ça des infos sur le proprio?

Sur le site des HN, la jument est au nom de ma tante, c'est pour ça que je pensais que ça aurait pu poser problème.

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