Devenir éleveur
Sujet commencé par : Pinsador - Il y a 24 réponses à ce sujet, dernière réponse par CitrusPar Pinsador : le 25/03/08 à 10:04:41
| Dire merci | Voilà, je voudrais me lancer dans l'élevage de chevaux, mais vraiment à titre amateur, pour le plaisir dans un premier temps, et pourquoi pas à une plus grande échelle par la suite. Je précise que j'ai une activité salariée en parallèle. Je ne compte pas gagner de l'argent, je sais même que je vais en dépenser. J'ai déja 3 chevaux à la maison, des hongres, avec qui on randonne. Je vourdais acquérir une jument, voir 2 pour commencer à les faire saillir + pouliner. Mes question sont les suivantes : 1/ Quelles démarches faire et auprès de qui (chambre d'agriculture, MSA ...) ? Quel statut si je n'ai pas de diplomes agricoles et si je ne prétends pas à des subventions ? 2/ Y a t-il des obligations pour démarrer un élevage : nombre de jument poulinière, de surface de terrain, d'installations, de naissance par an ? Je vous remercie des réponses que vous m'apporterez. |
Messages 1 à 24, Page : 1
Par Thalis : le 25/03/08 à 13:13:30
| Dire merci | 1/ demander le formulaire de déclaration d'entreprise agricole aupres de CFE de la Chambre d'argiculture, le remplir, et le renvoyer, ils feront tutes els autres démarches aupres des autres organismes (msa, impots, ...) 2/aucune obligation si tu ne prétend à aucune aide. |
Par Pinsador : le 25/03/08 à 17:09:25
| Dire merci | Merci Thalis. Je vais contacter la chambre d'agriculture. |
Par bridget : le 25/03/08 à 19:14:32
| Dire merci | la MSA aussi pour le coté administratif......attention la cotisation est tres cher |
Par Pinsador : le 26/03/08 à 08:29:40
| Dire merci | Bridget, tu as soulevé une bonne question : le montant de la cotisation ! Comment est-elle calculée (région, nombre de chevaux ...?). Elle est de quel ordre, quelqu'un peut me donner une idée du montant ? Elle se paye à l'année ? |
Par Thalis : le 26/03/08 à 10:42:14
| Dire merci | la MSA sera contactée directement par le CFE et ensuite prendra contact avec toi. Le calcul de la cotisation se fait sur les revenus agricoles N-1. Entre la pleine cotisation et la cotisation de solidarité, ça dépend de la surface exploitée + le nb d'heures passées (quoique ça a tendance à dépendre aussi des régions). Normalement moins de 1/2 SMI et moins de 1200h annuelles => cotisation de solidarité. A savoir que quand tu es en deficit, la cotisation t'est remboursée dans les 2 ans qui suivent. Dans l'Oise la cotisation de solidarité est de 650€ par an environ |
Par Pinsador : le 26/03/08 à 13:38:26
| Dire merci | Merci pour ses renseignements Thalis. |
Par ozvane : le 27/03/08 à 11:41:49
| Dire merci | il me semble que pour pouvoir cotiser a la MSA (et ainsi etre eleveur professionnel !)il te faut etre proprio de minimum 4 ha de terrain et detenir 3 juments/pouliches ( pas forcement en age de se reproduire! ) |
Par Thalis : le 27/03/08 à 12:46:29
| Dire merci | ozvane : je te rassure des qu'il s'agit de récuperer de la thune, la MSA n'a aucun critère à part la déclaration de l'entreprise  suis déclarée comme eleveur pro avec 2.8 ha de terre et 2 poulinières  |
Par altair62 : le 27/03/08 à 12:48:54
| Dire merci | franchement, je comprends plus ..... même mon centre de gestion m'a dit que la cotisation de solidarité n'existait plus .... et le conseiller MSA qui doit passer un de ces quatre m'a dit que je n'aurais juste que "l'assurance risques" pour moi à payer ! |
Par Thalis : le 27/03/08 à 12:51:42
| Dire merci | altair : toi tu cotises déjà MSA je te rappelle et donc t'as que els 55€ à payer. Moi j'ai les 55€ + la cotis de solidarité (qui a peut-etre changé de nom, ça expliquerait certains malentendus) |
Par ozvane : le 27/03/08 à 13:20:52
| Dire merci | il n'y aurait donc pas besoin d'etre proprio de terre ou autre pour etre eleveur pro ? c'est a rien n'y comprendre ! |
Par altair62 : le 27/03/08 à 14:22:34
| Dire merci | même .... à mon "futur conseiller", je n'ai même pas dit que j'étais déjà affiliée MSA ... il doit passer un de ces jours (ou plutot une de ces semaines), j'en aurai le coeur net !  |
Par Thalis : le 27/03/08 à 14:29:43
| Dire merci | ah ben je sais pas alors. pourtant j'ai bien reçu l'appel de cotisation, pas de pbm  |
Par Pinsador : le 27/03/08 à 14:40:30
| Dire merci | Pour répondre à la question d'Ozvane et confirmer ce que dit Thalis, j'ai questionné la chambre d'agriculture de mon département. Cette dernière m'a indiqué qu'il n'y avait pas d'obligation ou de contraintes au niveau de l'exploitation (surface, nombre de poulinières, de naissances par an...). La MSA me questionnera pour me classer dans une catégorie de "cotisant". Je suis propriété de 3,5 ha, d'une écurie de 7 box et de 3 chevaux de rando. Ils sont hongre domage. Je compte acheter une seule poulinière pour le moment et après la naissance du premier poulain, aviser. Il y a une chose que je ne comprends pas encore. Je vais inévitablement cotiser à la MSA, j'ai pas le choix ? À partit du moment où j'ai déja une activité salarié, non agricole, je cotise déja à la Caisse d'Assurance Maladie, j'ai donc déja une couverture sociale. Pourquoi, devrais-je en avoir une 2ème aurpès de la MSA ? Etes-vous dans ce cas où vous avez une actictité principale non agricole et votre élevage en complément. Autre question, j'imagine que la première année, je n'aurais pas une activité bénéficiaire. Jsuq'à la vente du premier poulina, je n'aurais aucune rentrée d'argent. Est-ce qu'à ce moment là, la cotisation MSA est aussi redevable ? Ils ne tiennent pas compte des revenus ? |
Par Thalis : le 27/03/08 à 16:36:20
| Dire merci | j'ai mon activité principale non agricole la cotisation de slidarité MSA ne t'apporte aucune couverture sociale (ah si, depuis cette année elle te couvre qd meme quand tu fais ton activité) La première année tu paiera la cotisation forfaire. Qui te sera remboursée 2 ans plus tard si jamais tu étais finalement déficitaire. Pour els années suivantes c'est calculé sur ton benefice agricole. |
Par Darius : le 27/03/08 à 18:49:48
  Déconnecté | Je vais inévitablement cotiser à la MSA, j'ai pas le choix ? Tant que tu ne tires pas de revenus de ton élevage tu peux te déclarer amateurs qui ne tire aucun profit de ses terres. C'est mon cas avec une poulinière et 5 ha et quelque! Par contre, je suppose pour m'embêter, la MSA m'a demandé de leur envoyer photo copie de mon permis de conduire et de ma carte d'identité...pire que les renseignements généraux. |
Par Thalis : le 28/03/08 à 08:45:52
| Dire merci | "la MSA m'a demandé de leur envoyer photo copie de mon permis de conduire et de ma carte d'identité..." ben moi il me les ont jamais demandé |
Par Pinsador : le 28/03/08 à 09:18:55
| Dire merci | Thalis, Darius, merci de vos réponses. Si je comprends bien, la cotisation de solidarité sera quand même redevable à la MSA la première année quoi qu'il arrive ? Même si elle me sera remboursée plus tard (mon élevage amateur ne sera pas bénéficiaire de totue façon). Darius, comme toi, je ne tirerai aucun bénéfice de mes terres, mais j'ai pas compris si tu payais cette cotisation ? |
Par Darius : le 28/03/08 à 10:25:08
| Déconnecté | Non je ne la paye pas. 6 ou 7 ans après avoir acheté la MSA s'est manfesté et ils m'ont envoyé un formulaire pour payé la MSA de solidarité. Je leur ai retourné le formulaire en leur disant que je ne tirais aucun revenu de mon terrain et que mes chevaux étaient utilisés pour mon loisir. Une question de ce genre avait été posée au parlement il y a quelques années et la réponse du ministre avait été pour l'exemple donné (3Ha 1/2 et 3 chevaux), pas de cotisation, puisque le propriétaire n'en tire aucun revenue.Je dois avoir quelque part la photo copie de ce document. Il ne faut pas se laissser faire, ils tentent systématiquement le coup. Si çà passe c'est bénéf pour eux. |
Par Pinsador : le 28/03/08 à 11:04:39
| Dire merci | Darius, maintenant que tu en parle, moi aussi après avoir acheté mon terrain et fait batir ma maison dessus, j'ai été contacté pour savoir si je tirais un revenu quelconque de mes terres. J'ai répondu que non, que mes chevaux étaient là pour mon loisir. Cet organisme devait effectivement être la MSA. Maintenant je me trouve dans une autre situation et le fait d'être affiliée à la MSA pourrait m'aider dans mes projets futurs. C'est pour cela toutes mes intérrogations. |
Par Darius : le 28/03/08 à 11:23:00
| Déconnecté | Je ne crois pas qu'adhérer à la MSA solidarité apporte quelconque avantage. Surtout que tu es salariée et que ton régime général te prend en charge. Mais bon! je ne vois peut être pas tout. |
Par Pinsador : le 28/03/08 à 13:25:52
| Dire merci | Cotiser à la MSA justifie d'une activité agricole. Ce qui peut m'aider à récupérer des terres qui appartiennent à mon copain, mais sur lesquelles il y a un fermier avec un contrat de fermage 3, 6, 9 en bonne et due forme. Fermage qui a été dénoncé il y a 5 ans. D'après ce que j'ai compris, le seul moyen pour donner congés à un fermier c'est d'exploiter soit même les terres. Mon projet est de rebatir la ferme et m'y installer moi et mes chevaux. Etant donné que je n'ai pas d'activité agricole, je me disais que d'être enregistrée à la MSA et de démarrer un élevage en amateur m'aiderait. |
Par Darius : le 28/03/08 à 17:59:39
| Déconnecté | J'ai un voisin qui est sans travail (a vendu son entreprise) a 1 CAP d'agriculteur (on lui dit qu'il aurait fallu au moins un BTA)et qui ne peut pas récupérer ses terres achetées depuis plus de 15 ans et qu'il ne récupérera probablement jamais sauf si un de ses déscendants passe un diplome agricole genre BTA...Et encore c'est sans garantie, car même là il y des bails reconductibles à perpete que les enfants de l'agriculteur héritent en même temps que la ferme. Lui pourtant cotise au prix fort à la MSA, mais çà ne lui donne aucun avantage vis a vis de la SAFER pour acheter ou même récuperer ses propres terres. Alors prudence dans ce genre de projet si tu as besoin d'extention |
Par Citrus : le 01/04/08 à 17:35:46
| Dire merci | donc en fait la cotisation à la msa ne sert pas à grand chose, même pour les concours d'elevage ou les trucs comme ça? désolée de "polluer" votre conversation, mais je me renseigne pour une amie  |
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