Papiers irrécupérables

Par nalics : le 08/12/07 à 20:40:49

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Bonjour, je ne sais pas si je m'adresse au bon forum, et j'espère que vous pourrez me conseiller.
Voilà, j'ai acheté une jument de 4 ans par Nelson z, dans la région de Hoegaarden le 20 de septembre, j'ai donné le numéro de tva à l'éleveur le 9 novembre car apparement il en avait besoin pour facturer car c'est pour la france. Le problème c'est que depuis il n'a pas l'air de vouloir me donner les papiers, ça fait 1 mois que je l'appelle plusieurs fois par semaines, je lui envoie des mails et on est même allé chez lui mais pas de signe de vie! Visiblement quelqu'un a éteind les lumières quand on a sonné! Je ne peux pas assurer ma jument dont je ne suis toujours pas propriétaire malgré mon paiement... C'est mon premier cheval, est-ce que j'ai raison de m'inquiéter ou est-ce une pratique courrante de laquelle il ne faut pas s'alarmer? Est-ce que quelqu'un a déjà vécu ce genre de situation? Quelqu'un s'y connaît-il un peu et peut-il me renseigner sur les recours que je peux avoir?? merci de votre aide, car je suis un peu perdue...

Par eilhya : le 08/12/07 à 21:26:30

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tu l'as acheté où ton cheval ??
as tu vu les papiers en détails ??

comment ça s'est passé la vente ?? tu as eu le cheval à l'essai ?? tu es venue l'acheter directement sur place ??

Par nalics : le 08/12/07 à 23:19:09

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Je l'ai achetée chez un éleveur à côté de Hoegaarden, je n'ai malheureusement jamais vu les papiers mais j'ai fait le tour des chevaux avec l'éleveur, il y avait plusieurs poulain et poulinières avec de bonnes origines, je ne pense pas qu'il mente sur les papiers. Il est venue me l'apporter en camion et je l'ai essayée une semaine. Comment faire pour le convaincre de me donner des nouvelles au moins?

Par eilhya : le 08/12/07 à 23:37:45

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j'avoue que je n'en sais rien

si tu n'as pas encore payé le cheval, l'échange des papiers se fera au moment du paiement, si tu l'as déjà payé, j'avoue que je ne sais pas du tout

Par herbilyes : le 09/12/07 à 11:32:56

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il fallait demander à voir les papiers , et si jamais tu as déja payé et qu'il ne t'a toujours pas donné les papiers là oui je pense qu'il faut vraiment t'inquiéter , mais tu as normalement eu un papaier de vente qui justifi ça avec la signature du proppriétaire , donc tu es légalement propriétaire de ce cheval .
mais bon tu n'a pas pri toutes les précautions

Par Thalis : le 09/12/07 à 13:23:43

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As-tu un contrat en bonne et due forme ?

Par herbilyes : le 09/12/07 à 14:49:17

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parceque si tu n'a pas le papier de vente ou un contrat qui sipul bien que ce cheval t'a été vendu , tu ne pourra rien réclamer!

Par jetset51 : le 11/12/07 à 13:10:44

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moi osssi quand j'ai acheter majument je devait recevoir les papier meme si elle et oi et j'attend toujours donc j'en et refait avec une puce etc

mon oncle ma dit que les papier de ma jument il les a surement donner a une autre jument de son elevage car elle et truité et en camargue beaucoup de chevaux sont dans ce cas

et oui vive les marchant de chevaux

Par nalics : le 03/04/08 à 13:41:00

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Salut à tous,
je tenais à préciser que j'ai récupéré les papiers de ma jument sans problème, il a fallu que j'aille sur place car l'éleveur ne recevait en fait pas ses mails. Il est très occupé et ça m'a un peu inquiétée sur le moment car je n'arrivais pas à le joindre, mais il fait son travail dans les règles de l'art. Je souhaite aux gens qui ont été dans ma situation de retomber sur leurs pieds et d'avoir affaire à des gens honnête comme celui qui m'a vendu la jument. En tout cas merci à vous pour vos conseils!

Par nalics : le 03/04/08 à 13:44:28

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Salut à tous,
je tenais à préciser que j'ai récupéré les papiers de ma jument sans problème, il a fallu que j'aille sur place car l'éleveur ne recevait en fait pas ses mails. Il est très occupé et ça m'a un peu inquiétée sur le moment car je n'arrivais pas à le joindre, mais il fait son travail dans les règles de l'art. Je souhaite aux gens qui ont été dans ma situation de retomber sur leurs pieds et d'avoir affaire à des gens honnête comme celui qui m'a vendu la jument. En tout cas merci à vous pour vos conseils!

Par méga : le 03/04/08 à 13:52:55

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Enfin dans tous les cas, ce qui est sûr, c'est que tu aurais dû demander les papiers, même pour la période d'essai car le livret signalétique, c'est comme nous, notre carte d'identité. Ce n'est pas du tout ce qui prouve que tu es propriétaire!!!!Ca ne vaut rien par rapport au titre de propriété.

Maintenant, ce qu'il faut faire quand tu achètes, c'est remise du chèque contre signature du changement de propriètaire car c'est cette carte qui prouve que tu es le proprio du cheval. D'aiileur, celle ci est à renvoyer aux Haras Nationaux à Pompadour!!!C'est eux qui enregistre le changement de propriété, te font une nouvelle carte, que tu remplira à nouveau si tu vends le cheval.

Il faut être très vigilant sur ce point, car c'est la seule preuve!!!

Ce n'est pas une leçon, ni pour faire la morale, c'est juste pour éviter ses désagrements...