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Don de cheval

Sujet commencé par : jzks - Il y a 13 réponses à ce sujet, dernière réponse par Tiffoulove
Par jzks : le 24/02/12 à 13:49:20

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 Voila un meusieur ma donner Phoenix des chaumes en juin 2011 ( cause: il ne pouvait plus sauter...) j'ai donc pris phoenix il ma donner les papier mais il ne ma pas donner la carte de propriétaire! il ma dit qu'il voullait attendre d'être sur que sa ce passerai bien avec le cheval!

On est au mois de fevrier 2012 et toujours pas de carte de proprio! Quand j'apel ce meusieur soit il racroche soit il m'envoi boulet!!
Il ne veut pas récupéré le cheval pourtant!

En me renseignant un peu j'ai appris que le cheval ne lui apartener pas mais qu'il était a sa femme décédé...

Commen je pourrai faire pour mettre le cheval à mon nom?

Messages 1 à 13, Page : 1

Par kariane : le 24/02/12 à 14:09:54

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 d'un autre côté si le propriétaire est décédé, voir avec un conseil juridique si tu te retrouves pas de facto proprio quand tu auras dépassé la date de février 2012

Par kariane : le 24/02/12 à 14:10:05

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 juin 2012

Par Duhoggar : le 24/02/12 à 14:23:03

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 Ba il faut voir qui herite des biens de cette femme. Il faudrait que tu te renseigne auprès de la chambre des notaires du departement de residence. Et ensuite une fois que tu as trouvé le notaire il te dira qui et l'héritié du cheval

Par mariederennes : le 25/02/12 à 11:59:13

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J'ai eu un pépin similaire avec un cheval que j'ai acheté à une "amie" il y'a quelques années. Elle m'a vendu le cheval, sans certificat de vente, sans facture, et sans ses papiers bien évidemment. J'ai récupéré le cheval chez moi, et j'attendais bien évidemment qu'elle me donne tout cela... sans réponse vous vous en doutez bien ! Puis bien évidemment... plus de nouvelles de la dite personne, malgré mes coups de fils, et plusieurs envois en recommandé qui me sont tous revenus.

J'ai pris les devant et j'ai contacté les HN, qui m'ont dit qu'il fallait que je fasse comme si la carte de proprio avait été perdue, et que j'en réclame une nouvelle qui serait à mon nom. Enfin, il a fallu tout de même que je règle les frais de création de la nouvelle carte de propriété.

Mais au moins, j'ai une carte de proprio à mon nom, et personne ne pourra me réclamer quoi que ce soit ! Et toc !

Par VERO88 : le 01/03/12 à 13:45:00

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Conseiller juridique de Cheval Magazine (Avocat au barreau) il répond aux questions c'est gratuit et un plus très très qualifié cheval

Par Uriette : le 02/03/12 à 09:12:06

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Peut-être que le monsieur n'ose pas te dire qu'il a perdu la carte !
Quelque soit ta décision tant que la carte de proprio n'est pas à ton nom, garde toutes les factures des frais engendrés par l'entretien du cheval.

Par Firsttime : le 06/03/12 à 20:05:42

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 J'ai travaillé à l'IFCE (institut français du cheval et de l'équitation) anciennement HN au service des cartes et il faut que tu demandes un duplicata (par contre pretexte la perte de la carte et non pas le fait que l'ancien proprio ne veuille pas te la donner sinon niette ils la feront pas)

Bon c'est à tes frais par contre, c'est pas donné donné l'affaire!

Par Firsttime : le 06/03/12 à 20:14:50

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 j'oubli de précier c'est 120€ le duplicata si c'est pas toi le dernier proprio (ce qui est le cas), si tu l'avais réellement perdu, ça aurait été 70...

Par halino : le 08/03/12 à 13:48:19

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 simple : tu écris au haras et demande un duplicata de la carte de propriétaire, et tu dis que tu as perdi la tienne av ant de faire le changement!!! cela te coutera 30 ou 40 euros!!!!

Par kawi : le 08/03/12 à 23:19:00

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298 messages
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 je sors un peu du sujet, mais cela veut dire qu'en fait si une personne X contacte les haras nationaux, leur prétexte avoir perdu la carte de proprio et donne 120€, le cheval sera a lui????

Par chupachupsme : le 08/03/12 à 23:35:15

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 je suis d'accord avec Kawi, je peux piquer un cheval non pucé dès demain et en faire mien juste en me créant une carte ?

Par marinaagen : le 09/03/12 à 08:02:21

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2626 messages

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 heu, ca se passe pas tout a fait comme ca hein

Les haras contactent l'ancien proprietaire par recommandé et lui laisse quelque temps pour répondre (je sais plus combien).
Si l'ancien proprio ne répond pas dans le délai, ils te font une carte a ton nom.

Dans tous les cas, contacte l'IFCE




Message édité le 09/03/12 à 08:04

Par Tiffoulove : le 10/03/12 à 22:38:55

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328 messages

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 Je me suis faite la même réflexion que kawi et chupachupsme... J'ai eu un peu peur là!

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