Pouvez vous m'eclairer ?
Sujet commencé par : vakiraa - Il y a 12 réponses à ce sujet, dernière réponse par NinioFloraPar vakiraa : le 22/05/10 à 12:57:00
| Dire merci | Je m'explique : Mon club part en concours pas tres loin de chez moi le 13juin . Je revais de le faire avec mon poney jusqu'a hier..ou la reponse a été positive !! Mais il faut que nous trouvions un van enfin bref..la n'est pas la question, ma question aujourd'hui c'est : puisque mon poney n'est pas en club, qu'il est OI, quelles demarches pour l'inscription ? je m'inscris comme si le cheval été a mon club ou est-ce qu'il faut que je fasse les demarches a la maison ?? et il faut que le cheval soit a jour de ses vaccins il me semble ? |
Messages 1 à 12, Page : 1
Par maxukase : le 22/05/10 à 13:15:22
  Déconnecté | il ne faut pas qu'il soit inscrit sur la liste club ??? peut être que je me trompe |
Par optima : le 27/05/10 à 19:50:15
| Dire merci | Je sais qu'il faut avoir tous ses papiers, qu'il soit à jours dans ses vaccins et ses visites médicales. mais pour le reste je peux pas t'aider, dsl  |
Par optima : le 27/05/10 à 19:50:45
| Dire merci | et tu vas ou le 13, ça ne serait pas le CCE de lamballe équitation? |
Par okapiducharme : le 27/05/10 à 21:53:35
| Dire merci | Il faut que ton poney soit inscrit sur la lise des chevaux de club mais dépêche toi parce que je sais que ca prend au moins une semaine a etre validé! Ensuite il faut que toi tu ai une licence compétition (qui est gratuite au niveau club) et ca ca prend qq temps aussi! Pour ca tu peu passer par ton club comme ca c'est lui qui gere tes engagements... Après au niveau club, que ton poney soit OI ou PP c'est du pereil ai meme! |
Par vakiraa : le 28/05/10 à 13:12:52
| Dire merci | say'est j'ai donné toutes les infos par sms a mon mono mais il y a un truc...le poney n'a pas changé de proprio sur les papiers ...ce n'est pas encore fait ( au bout de deux ans  ) est-ce que sa change quelque chose ? |
Par polette : le 28/05/10 à 14:51:24
| Déconnecté Dire merci | comme il a été dit ton cheval doit etre inscrit sur la liste des chevaux de club pour pouvoir l'engagé sur un concours mais comme dit la encore il faut du temps pour que ca soit validé apres toi si tu n'as pas t'as licence compet si ce n'est pas un championnat tu peux t'engager sous x oui tu dois etre a jour des vaccins si il y- a un controle tu dois pouvoir presenter els papiers de l'animal en regle pour ta question de proprio je ne comprend pas normalment quand tu change de proprio tu renvoit la carte de propriété et eux te la renvoit et ca ne prend surement pas deux ans.... apres pour le concours ca ne fait rien c'est pour toi, car d'apres ce que tu dis c'est encore l'ancien proprio qui est legalement proprietaire... Message édité le 28/05/10 à 14:52 |
Par folo : le 29/05/10 à 03:11:16
| Dire merci | le poney n'a pas changé de proprio sur les papiers ...ce n'est pas encore fait ( au bout de deux ans ) est-ce que sa change quelque chose ?  Euh oui c'est obligatoire de faire le chagement de proprio dans les 8 jours suivant la transaction, alors certe pour le concours ca ne pose pas de probleme, et contrairement a ce que dit polette, non ca ne pose pas de probleme l'autre proprio n'est pas "legalement" le proprio du moment qu'il y a eu ne serait ce qu'un accord oral (combien de fois allons nous repeter que le cheval c'est comme un meuble au yeux de la loi  )PAR CONTRE tu es completement hors la loi , 8 JOURS, pas 2 ans!Euh juste comme ca tu sais que ca ce fait pas tout seul , fallait envoyer les papiers miss, fais le !!!!Le poney va pas "changer de proprio" tout seul... |
Par polette : le 29/05/10 à 09:33:33
| Déconnecté Dire merci | polo pas d'accord accord oral ou pas si le proprio veut récupérer son poney et que sur les papier il est noté comme proprio c'est le sien ... un accord oral n'a aucune valeur...(à part si les deux partie sont honnête et que les papiers sont régularisé après) et encore heureux ce n'est pas comme un meuble!! la carte de propriété ne sert pas a avoir un bout de papier en plus c'est un papier officielle qui demande justement que les choses soit faites d'une certaine facon Message édité le 29/05/10 à 09:34 |
Par folo : le 29/05/10 à 22:26:34
| Dire merci | polette renseigne toi avant de venir me dire que j'ai tord SI, un cheval EST CONSIDERE par la loi comme un meuble, non pas comme un animal de compagnie. Ca fait je sais pas combien de sujet sur ce forum qu'on en parle, du moment qu'il y a eu un accord oral, c'est sont cheval, c'est elle qui l'a en sa possession , c'est elle le "gardien", est devant la loi egalement, du moment qu'elle prouve que c'est elle le gardien, elle qui paye tout au cheval en ce moment, et bien c'est elle qui est proprio. C'est simple a prouver ca, les facture tout simplement, du moment qu'elle les a et qu'elle a le cheval sous sa garde, c'est le sien, voilà. Donc oui l'ex proprio peut ESSAYER de dire que c'est son cheval car marqué sur la carte de proprio, mais devant la loi il risque de prendre cher (amende etc je connais pas les sanctions quand on porte de fausses accusations), puisque elle prouvera sans mal que c'est elle qui a financierement participé a la vie du cheval et qui en est le gardien, par contre elle risque de se faire allumer parce qu'elle a pas fait le changement de proprio ! Donc merci de te renseigner avant de dire au gens qu'ils racontent n'importe quoi Sur le post de la fille qui avait echangé son poney contre un trotteur, bah amaz nous a sorti PLEIN d'exemples de proces etc., où les gens qui avaient les papiers du cheval l'on eu dans le baba car ce n'étaient pas eux les gardiens (pourtant ils avaient les papiers chez eux avec leurs nom, mais comme c'étaient pas eux qui subvenaient au besoins du cheval bah ils l'on eu dans l'os ), un cheval n'a absolument pas le statut d'animal de compagnie comme un chat ou un chien hein... Message édité le 29/05/10 à 22:27 |
Par folo : le 29/05/10 à 22:32:10
| Dire merci | Tiens de quoi lire, amaz donne plein d'exemple de proces, par contre faut chercher dans toutes les pages [url] https://www.1cheval.com/membre/forum/general/sujet-2354860-17-echange-de-chevaux-a-l-aide[/url] |
Par folo : le 29/05/10 à 22:44:00
| Dire merci | Tiens je suis gentille je t'en met un TRES CLAIR COUR DE CASSATION - 1 ERE CHAMBRE CIVILE - 8 OCTOBRE 2009 - N° POURVOI 08 19 181 Madame P. prétend avoir prêté une jument à Madame M. Elle assigne en restitution et dommages et intérêts, alors que Madame P. fait valoir qu'elle est devenue propriétaire de cette jument, à la suite d'un échange avec un cheval lui appartenant. Héhé madame P n'a pu en aucune facon recupérer son cheval alors qu'elle avait encore les papiers, et a son nom Madame P. déboutée en première Instance et en appel, tente un pourvoi en cassation, expliquant qu'elle détient toujours la carte de propriétaire de la jument. La Cour se penche donc sur le certificat d'immatriculation de la jument, reconnaît la force probante du certificat, mais note que << sept attestations précises et circonstanciées de personnes fréquentant le centre >> démontrent que l'échange avait eu lieu. Madame P. est donc définitivement déboutée de toutes ses demandes Du moment qu'on peu prouver l'accord (temoin), ou facture, etc, l'affaire est réglée Au cas ou t'aurais pas compris, madame P l'a eu dans l'os alors qu'elle avait encore les papier en SA possession a SON nom. Puis comme dit amaz cheval = meuble aux yeux de la loi. tu achètes un meuble a un particulier, il change d'avis et veut le reprendre, tu le rends? ben non rien ne t'y oblige... |
Par NinioFlora : le 29/05/10 à 23:19:28
| Dire merci | Tu ne peux pas t'inscrire toute seule,si tu ne possède pas le monitorat. Demande juste a ton moniteur de t'inscrire, pour le van, tu peut très bien lui demander de transporter ton poney.  |
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