Est-ce légal?
Sujet commencé par : missnella - Il y a 12 réponses à ce sujet, dernière réponse par missnellaPar missnella : le 02/05/07 à 15:16:11
| Bonjour, j'aimerai savoir s'il est légal de promener les touriste en calèche sans autorisation spécifique? merci  |
Messages 1 à 12, Page : 1
Par DQR33 : le 02/05/07 à 19:05:09
  DéconnectéDire merci | Contre rémunération, je dirais que oui...  |
Par Genie23 : le 02/05/07 à 20:34:50
| il faut que tu sois assuré en tant que promeneur ou guide je sais plus le terme excate et des l'instant que tu promène des gens en les faisant payer mais tu ne as pas de compétences ou d'autorisation tu es en illégalité si c'est de la balade pour personne de ton entourage famille et amis, là c'est différent |
Par DQR33 : le 03/05/07 à 01:12:29
| Déconnecté Dire merci | Je me suis gourré  Contre rémunération, je dirais que non... |
Par Bairam : le 03/05/07 à 08:37:26
| Dire merci | Pour promener les touristes contre rémunération, quels sont les diplômes exigés et les autorisations et assurances nécessaires ? |
Par casimirus : le 03/05/07 à 09:35:59
| Déconnecté | Pour l'attelage rémunéré il est obligatoire de prendre une assurance responsabilité civile spécifique. En revanche, au niveau des diplômes requis, en France, c'est le flou artistique ... Il existe un syndicat des cochers ... ils pourront sans doute te renseigner plus précisément Lien |
Par Mannick : le 03/05/07 à 10:02:59
| Dire merci | De toutes façons tu n'as pas le droit de faire quoi que ce soit de rémunéré si ce n'est pas déclaré.....et si tu n'es pas à jour des cotisations ursaff et tout le bazar... |
Par jcd : le 03/05/07 à 11:43:56
| Déconnecté Dire merci | ok avec ce que dit Mannick mais ça n'a rien à voir avec une autorisation, c'est plus un pb de taxation de revenu. Seule certitude, aucun diplome de cocher n'est reconnu administrativement donc pas besoin d'autorisation de ce coté là. Pour l'assurance, je doute que ce soit obligatoire: c'est une question de responsabilité et si qq'un veut prendre le risque de ne pas s'assurer, pas sur qu'il y ait qq'un pour l'obliger (contrairement au véhicule à moteur); ainsi personne ne nous oblige à avoir une assurance RC pour circuler à pied ou à vélo |
Par missnella : le 03/05/07 à 19:25:54
| JCD : Donc selon toi on peut le faire sans prendre d'assurance spéciale et sans déclarer? Car en fait comme ma jument est une jument d'attelage à la base, ça serait sympa de gagner 4 sous avec ça.... |
Par jcd : le 03/05/07 à 19:41:26
| Déconnecté Dire merci | ne pas prendre d'assurance, c'est quand risquer de payer toute ta vie sur tes deniers personnels en cas d'accident  Quand à ne pas déclarer ces revenus, en général ça ne dure qu'un temps |
Par papyrus : le 03/05/07 à 19:46:52
| Dire merci | Moi j'ai la RC de la fédération et je me suis renseignée sur la couverture en cas de litige: Ils ne couvrent que les accidents en "famille",en cas de rénumeration il faut une assurance supplémentaire. De plus on m'a dit qu'une activité rénumérée,même temporaire,en attelage necessite au moins le 1er diplôme de meneur,c'est quand-même un vehicule.... |
Par Genie23 : le 03/05/07 à 20:07:57
| missnella >> ton but est donc de gagner 4 sous avec ta jument en promenant les gens ? si tu n'as pas de diplome (GTE attelage car ATE on oublie) tu ne pourras pas voie sur le site que Casi t'a donné, car sérieusement une année on s'est fait engueulé en championnat car mon meneur promenait les spectateurs (légèrement bourré pour conduire ses juments ) c'était illégale et en cas de pépin il aurait été dnas la mouisse (pas de bombe ou de casque pour les passagers pas une voiture avec siège adapté à de la balade) |
Par missnella : le 04/05/07 à 19:07:53
| Ah... Oui c'était ça mon but mais je pense que je vais pas le mener à bien lol! Merci quand même! |
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