Achat d' un cheval pb papiers

Sujet commencé par : luciole878 - Il y a 7 réponses à ce sujet, dernière réponse par luciole878

Par luciole878 : le 15/05/07 à 16:06:28

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Bonjour, je viens d'acheter un cheval pucé avec plein papiers, seulement il n'est ecrit nulle part ou l'on doit s'adresser pour informer du changement de proprietaire, pourriez vous me renseigner (le site des haras nationaux n'est pas très bien fait je n'ai pas trouvé ) .
merci d'avance

Messages 1 à 7, Page : 1

Par Genie23 : le 15/05/07 à 16:46:28

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il faut que tu envoie la carte de proprio signé du vendeur et de toi au

SIRE à Arnac de Pompadour

l'adresse est au dos de la carte de proprio en bas de la fiche.

et le site des haras est bien fait, il suffit de te rendre dans la rubrique Particuliers et tu as tout d'inscrit.

Par luciole878 : le 15/05/07 à 17:06:34

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ce que je veux dire pour les haras nationaux c'est que la page est en construction, sur les papiers (certificat d'origine) je n'ai pas d'adresse dessus où envoyer ce papier. de plus si j'envoie le certificat d'origine je n'aurai plus rien pour prouver que ce cheval m'appartient
merci d'avance

Par casimirus : le 15/05/07 à 17:22:22

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tu es obligée d'envoyer la carte de proprio au Haras pour le changement de nom ... et tu as 8 jours pour le faire.

Par luciole878 : le 15/05/07 à 17:56:14

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la personne qui me l'a vendu l'a acheté a un eleveur profesionnel et en fait j'ai le certificat d'origine au dos en bas il y a un cadre avec marqué vendu le :
à :
signature :
tout ça est rempli à mon nom, cependant c'est le certificat d'origine avec le numero de la puce implanté dans ma jument et pas la carte de proprietaire.

Par luciole878 : le 15/05/07 à 17:57:37

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petite precision, la personne qui me l'a vendu est une vieille connaissance : pas de risque d'arnaque, la preuve : la jument n'est pas encore completement payé .

Par Genie23 : le 15/05/07 à 18:59:00

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mais tu dois avoir UNE CARTE DE PROPRIETAIRE

c'est ca qui prouve que le cheavl est à toi et rien d'autre

Par luciole878 : le 04/06/07 à 23:26:55

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apres de nombreuses recherches j'ai trouvé, il est normal que je n'ai pas de carte de propriétaire car c'est un cheval identifié avant 1999, pour ceux a qui ça arrivent voila la demarche a suivre

si il y a une partie ou il y a marqué les nouveaux propriétaires, vous envoyez l'original de ce certificat d'origine et une attestation sur l'honneur de propriété au haras nationaux

si il n'y a pas d'endroit marqué pour le changement de propriétaires il faut envoyer une photocopie du certificat d'origine et une attestation sur l'honneur de propriété

le haras nationaux vous enverra alors une carte d'immatriculation(ou carte de propriétaire) gratuitement et vous renverra le certificat d'origine en cas d'envoi de l'original.

comme quoi il est possible d'avoir un cheval, d'en etre propriétaire sans carte de propriétaire, merci de modérer l'utilisation de l'imperatif dans vos réponses

Bonne journée

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