Placement cheval et poulinage

Sujet commencé par : Eaudefee - Il y a 4 réponses à ce sujet, dernière réponse par Miicky

Par Eaudefee : le 05/02/12 à 13:11:15

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Bonjour,

Voilà j'ai une petite question, lorsque l'on place un cheval (adoption) en restant propriétaire à 100%, sous simple contrat grosso modo bons soins et je m'engage à ne pas reprendre le cheval, etc.
En cas de poulinage post adoption, (plusieurs années après) sans en avoir informé le propriétaire "légal", à qui revient légalement le poulain? (sauf accord préalable des deux partis)
Merci

Messages 1 à 4, Page : 1

Par nomade : le 05/02/12 à 13:47:19

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Dire merci

juste un contrat de bons soins?
sans participation financière ne serait ce que des vaccins/vermifuges?

ça n'a pas de valeur ce type de contrat même en restant proprio à 100% sur la carte de propriété (qui n'a aucune valeur devant un tribunal)

sur le contrat,il était écrit que la jument ne devait pas pouliner?
si c'est non,donc là,le poulain serait pour la personne qui s'occupe de la jument

faire pouliner dans de bonnes conditions n'est pas un acte de mauvais traitement,si la jument a tjrs été bien soignée,la personne s'en est occupée en bon père de famille,donc dans le sens du contrat de bon soin

Par Eaudefee : le 05/02/12 à 14:31:36

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Dire merci

D'accord, merci!
Donc quand on place il vaut mieux passer par une asso si l'on veut être certain qu'il n'y ait pas poulinage ensuite? Les assos ont plus de poids par rapport à leurs contrats à elles?

Par nomade : le 05/02/12 à 19:43:33

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Dire merci

passer par une asso,pas forcément
en faite,ça va dépendre de l'investissement financier que tu veux avoir avec le cheval que tu veux placer
(tjrs parce qu'au niveau d'un tribunal,on va privilégier la personne qui paie l'entretien de l'animal)

mais il est certain qu'une association a un peu plus de poids dans la mesure où elle va assurer un suivi régulier,ça bloque souvent les gens mal intentionnés.

sinon,tu peux confier en contrat de prêt à usage,dans ce cas,l'animal est tjrs à toi,tu le "prête" en tous frais tous gains.là,dans ce cas,il faut faire un gros contrat,en excluant la mise à la repro.mais avec ce type de contrat,on peut aussi te ramener le cheval du jour au lendemain.

Par Miicky : le 05/02/12 à 21:18:14

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4351 messages

Dire merci

+1 avec Nomade

Et je rajouterais qu'il faut faire le "tri" vis a vis des associations aussi, il y a des gens très sérieux et d'autres beaucoup moins donc ne pas y aller "les yeux fermés" juste parce qu'il y a le mot "association" derrière.

Message édité le 05/02/12 à 21:19

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