Help contrat et problemes sauvetages urgent
Sujet commencé par : Lou73 - Il y a 10 réponses à ce sujet, dernière réponse par KetmiePar Lou73 : le 02/02/11 à 17:35:06
| Dire merci | Bonsoir, Voilà j'ai un gros soucis par rapport à un placement suite à un sauvetage, je ne préfère pas en parler publiquement comme le monde du cheval est petit, mais si qqn qui connait bien les recours etc. niveau contrat et placement peut me MP au plus vite, ça m'aiderait beaucoup, je suis à bout...  Mille mercis par avance! |
Messages 1 à 10, Page : 1
Par nomade : le 03/02/11 à 09:58:28
| Dire merci | tu as donné un cheval sous contrat? si oui,tu ne pourra pas faire grand chose il aurait fallu que tu gardes une part de propriété du cheval et encore,pas dit que cela aurait été suffisant. |
Par Miicky : le 03/02/11 à 12:36:35
| Dire merci | Je n'ai pas encore eu de réponse de Lou mais elle m'a dit avoir gardé le cheval à son nom justement  |
Par nomade : le 03/02/11 à 12:56:03
| Dire merci | oui,mais la carte de proprio,idem,ça n'a pas de valeur légale le seul truc,que maitre de chessé m'avait conseillé,c'était de garder une part du cheval et de participer activement à tous les frais courants mais qu'en cas de pbs avec l'autre proprio,ça ne garantissait pas grand chose quand même. devant un tribunal,pas dit que ça passe. ou alors,il faut garder la propriété pleinière de l'animal,et le préter.faire un contrat de prêt à usage. |
Par Miicky : le 03/02/11 à 13:05:36
| Dire merci | Le hic c'est que j'ai pas vu le contrat en question mais au vu de ce qu'elle m'a dit il se rapproche sûrement de celui de "prêt à usage" donc elle devrait avoir ses chances vu qu'elle est encore proprio à 100% ... Peut être pas devant un tribunal vu que cela fait un moment que l'autre personne assume le cheval entièrement je crois mais entre propriétaire et adoptant ça peut peut être s'arranger. Je peux t'envoyer son MP en copie si tu veux si tu ne l'avais pas eu |
Par nomade : le 03/02/11 à 13:09:38
| Dire merci | oui je veux bien |
Par Miicky : le 03/02/11 à 13:25:53
| Dire merci | Je t'envoie ça de suite |
Par nomade : le 03/02/11 à 13:36:51
| Dire merci | reçu il nous faudrait une copie du contrat. mais ça va être délicat rien qu'en lisant le MP. il y aurait un moyen pour la récupérer: rembourser les frais que l'adoptante a engagé durant toute la période où la jument a été sous sa garde. |
Par Miicky : le 03/02/11 à 13:44:16
| Dire merci | Oui, avec une copie du contrat ça serait plus simple ... Perso je pense qu'elle peut récupérer son cheval sans trop de problèmes mais n'ayant pas lu le contrat c'est difficile d'être sûre de soi à 100%. |
Par SANDRINE74 : le 03/02/11 à 18:20:58
  Déconnecté | Pas de contrat pas de recours ou alors avoir des personnes qui s'engageront par écrit. Lou comme elle l'indique détient la carte de propriété mais à confier le cheval mais quels sont les termes du contrat. L'interdiciton de saillie était il bien notifié? Le contrat est il en main de chacune des parties daté signé et en 2 originaux? On en peut malheureusement à ce stade établir un constat sans avoir en main tous les tenants et aboutissant c'est souvent très sensible de donner un avis juridique avec peu de pièces en m main. |
Par Ketmie : le 03/02/11 à 23:56:55
| Dire merci | Miicky MP |
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