Modéle de contrat pour don de cheval
Sujet commencé par : leno - Il y a 5 réponses à ce sujet, dernière réponse par cecile14Par leno : le 30/12/09 à 11:36:45
| Dire merci | Bonjour, je vais donner mon cheval de 14 ans a une personne de confiance pour une retraite paisible parmis ses congenère. Je voudrais avoir un modéle de contrat svp la personne a qui je le donne pourra faire ce qu'elle voudra avec (balade etc..), la seule close importante pour moi a mettre dans le contrat c'est que si un jour cette personne ne veux plus du cheval, qu'elle ne le vende pas mais me le redonne est ce possible? je sais qu'il sera super bien là ou il va il y passe dejà ces 3 mois d'été depuis 10 ans! merci d'avance |
Messages 1 à 5, Page : 1
Par cecile14 : le 30/12/09 à 12:25:48
| Dire merci | laisse ton adresse mail,je t'en envoie un |
Par MOUNIA : le 30/12/09 à 14:03:39
| Dire merci | Tu peux aussi garder la carte de propriété c'est aussi une bonne assurance en plus d'un contrat qui le prévoierait ou rester propriétaire en co propriété tu as toujours l'aspect juridique qui va prévaloir. En tout si tu as une relation de 10 ans tu as fait certainement le bon choix. Et puis Cécile va t'aider donc à mon avis : bonne retraite à ton coco et merci pour lui  |
Par diabinha : le 30/12/09 à 23:33:49
  DéconnectéDire merci | un contrat multipôrpriété c est le mieux tu gardes un tout petit pourcentage avec un bon contrat comme ca en cas de deces du coproprietaire ou de saisie l animal te reviens automatiquement et tu as un droit de regard sur sa vie sa mort |
Par leno : le 01/01/10 à 15:59:45
| Dire merci | merci les filles, cécile14 je t'ai envoyé mon adresse. |
Par cecile14 : le 01/01/10 à 17:50:01
| Dire merci | envoyé! |
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