Cherche texte loi pr pincer eleveur pt scrupuleux - 1

Cherche texte loi pr pincer eleveur pt scrupuleux.

Sujet commencé par : trappeuse dans lâme - Il y a 2 réponses à ce sujet, dernière réponse par Pili

Par trappeuse dans lâme : le 08/06/08 à 21:40:05

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Dire merci

Bonjour, je recherche si cela existe des textes de loi concernant la détention de poney en box. Nombre de jour, espace minimum, eau, et surtout nettoyage du box.
En effet jai remarqué dans un élevage et ce depuis longtemps des poneys en box qui ne sortent jamais et qui ont leur pieds dans le crottin liquide qui n'est jamais retiré.

merci d'avance

Messages 1 à 2, Page : 1

Par chevane : le 08/06/08 à 23:33:09

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18-04-2008
1295 messages

Dire merci

Le code rural défini pas mal de choses pour cela aller sur le site de légifrance et prenez le temps de bien chercher car pas toujours évident de trouver du premier coup le bon texte.
bon courage

Par Pili : le 09/06/08 à 06:59:47

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08-07-2004
9727 messages
620 remerciements

Dire merci

l'enfermement en bx n'est pas légiféré ... on peut toujours dire que le cheval est sorti sans que personne ne puisse prouver le contraire.

juger de la propreté du box est très relatif aussi.
Par contre on peut juger sur l'espace minimum pour chaque animal (pas se leurrer ça fait la taille d'une stalle) et surtout l'eau et l'apport de nourriture

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