Contrat de donnation - 1

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Contrat de "donnation"?

Sujet commencé par : Saby - Il y a 6 réponses à ce sujet, dernière réponse par chevane

Par Saby : le 18/05/08 à 19:54:03

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Bonsoir tout le monde,

On m'a donner un poney (White pour ceux qui savent) blanc d'environ 12 ans.

J'aimerai savoir comment rédiger un contrat afin que personne ne puisse me le reprendre quand bon lui semble !

Même si je sais qu'on ne me l'enlèvera pas, je préfère prendre mes précautions!

Quelqu'un aurait un exemple type du contrat que je dois faire signer à son ancien proprio?

Merci beaucoup, comme ça je pourrais le faire dès demain!

Messages 1 à 6, Page : 1

Par isapre01 : le 18/05/08 à 20:37:57

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j'espere pour toi que les papiers de ce petit au moins

Par isapre01 : le 18/05/08 à 20:38:48

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je recommence

j'espere pour toi que tu as les papiers de ce petit au moins

Par chevane : le 18/05/08 à 22:58:46

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Il vous suffit de faire un contrat de cession stipulant que la personne X vous cède l'équidé mentionné.
Il doit être stipuler que cette personne reconnait abandonner tous ses droits sur l'équidé.
Il doit aussi comporter la mention que tous les papiers de l'équidé vous ont été remis lors de la signature de l'acte de cession.
voila en gros ce genre d'acte pour une cession

Par Saby : le 19/05/08 à 08:38:50

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isapre01 > je ne suis tout de même pas débile

J'emmenai pas le poney sans les papiers c etait clair!

Merci chevane.

Y'a personne qui à un exemple déjà fait?
Je suis au taffe et j'ai bcp trop de boulot pour en rédiger un

Je hais le lundi

Par Saby : le 19/05/08 à 13:04:56

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C'est bon, j'en ai rédiger un ce matin, j'ai pris 5 minutes pour le faire !

Merci pour votre aide!

Par chevane : le 19/05/08 à 17:10:14

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Bon pour 5 minutes de prise sur le temps de travail l'amende sera de 5 kg de carottes pour le petit père

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