Valeur d'un contrat d'asso?
Sujet commencé par : ROA - Il y a 5 réponses à ce sujet, dernière réponse par ROAPar ROA : le 03/02/08 à 06:37:56
J'ai créé une nouvelle asso (d'ailleurs, Weby, merci de l'agréer pour que je puisse en parler un peu : tu as tous les documents en mp  ), l'Association Seconde Chance.Et je me pose la question maintenant de la valeur des contrats d'associations pour les ventes ou placements : valeur juridique réelle ou seulement morale? Car dans quelques mois nous replacerons nos premiers "sauvés" (Odyssée et son poulain) et nous voulons les protéger... |
Messages 1 à 5, Page : 1
Par ROA : le 07/02/08 à 06:13:27
Personne n'a d'infos sur les contrats d'assos?  |
Par shivamc : le 07/02/08 à 09:26:50
  DéconnectéDire merci | Formulés en multipropriété, ils ont toutes valeurs légales. tu peux me telephoner si tu veux des renseignements suplémentaires. |
Par diabinha : le 07/02/08 à 12:56:55
| Déconnecté Dire merci | entierement d accord avec shivamc un contrat multipropriété couvrira tout le monde a la condition que celui ci soit rédigé dans ses moindres details mp shivamc je pense qu il est au point pour ca |
Par shivamc : le 08/02/08 à 09:00:54
| Déconnecté Dire merci | Tu pux "piquer" les notres pour te servir d'xemple, je ne t'en voudrais pas! Juste je te facturerais un café si je pase un jour dans ton coin! |
Par ROA : le 10/02/08 à 10:44:42
| Merci à toi et ce sera avec plaisir pour le café! (en Bretagne) |
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