Préavis de pension
Sujet commencé par : pookiies - Il y a 85 réponses à ce sujet, dernière réponse par equifeel1 personne suit ce sujet
Par pookiies : le 23/02/15 à 19:17:11
| Dire merci | Bonjour/ Bonsoir Je vais essayer d'être claire, mais la situation ne l'ai pas ... Voilà , J'ai ma jument dans ma pension depuis 8 ans maintenant. à l'époque ou je l'ai eu j'étais mineur, et pour celà c'est mon père qui a signé le contrait que je n'ai pas vue. suite à une dispute familliale et mon déménagement, ma jument est sencé me suivre. J'ai dit de vive voix il y a 2 semaine à la proprio que je partait. Avec le mois de préavis je doit partir fin mars. ( faut t'il faire une lettre ?) Sauf que j'ai déja trouver la pension ou elle sera maintenant. Probleme, mon père refuse de la changer d'endroit .. sur les papier elle es à mon noms. Du coup je n'ai pas le droit d'allez la voir. Je peut la changer de pension sans sont accord a n'importe qu'elle moment et le laisser ce " dépatouillé" pour le préavis ? Je peut pas en parlé à la patronne de la pension puisqu'elle est très amis avec lui .. Voilà j'ai essayer d'etre claire ... |
Par Horod : le 23/02/15 à 18:02:44
| Dire merci | Si la jument est à ton nom, il n'a rien à dire  Tu as donné ton préavis, la patronne l'a accepté oralement, rien de plus à dire.Et au pire, toi, t'as rien signé. Donc à lui de se débrouiller. La patronne doit bien évidemment te rendre les papiers à TOI et non à ton père, rappelle-le lui. |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:06:34
| Dire merci | Message édité le 23/02/15 à 18:06 |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:07:19
| Dire merci | qui est ce qui paye la pension? toi ou ton pere? car ca ca peut jouer sur la proprio d'ecurie... J'ai dit de vive voix il y a 2 semaine à la proprio que je partait. Avec le mois de préavis je doit partir fin mars. ( faut t'il faire une lettre ?) normalement oui, et l'envoyer en recommande. le preavis court a partir de ce moment. mais tres svt un preavis oral est accepte. mais si tu veux pas etre enquiquinee, fais une lettre Message édité le 23/02/15 à 18:07 |
Par equifeel : le 23/02/15 à 18:06:27
| Dire merci | Bonjour, j'ai une question pour qu'on puisse te répondre : tu dis " sur les papier elle es à mon noms. Du coup je n'ai pas le droit d'allez la voir. " heu, ce n'est pas clair pour moi, c'est contradictoire à mes yeux, tu peux me repréciser à elle est à qui cette jument officiellement sur les papiers? |
Par Horod : le 23/02/15 à 18:10:35
| Dire merci | Les contrats oraux sont acceptés, donc les préavis oraux aussi. Après évidemment, c'est mieux d'avoir un témoin. Mais si la jument est bien à son nom mais que le contrat est au nom de son père, personne ne peut lui empêcher de partir sans respecter le préavis, ça sera le problème du père  enfin, je pense. |
Par pookiies : le 23/02/15 à 18:10:48
| Dire merci | Elle es à moi, mais vue que mon père est amie avec la patronne, et bien je n'ai plus le droit d?accédé a la pension.. Et pour parlé " privée" j'ai tellement pris dans les dents que je n'ai pas envie de me faire cracher dessus des que je passe du temps avec elle ... C'est mon père qui paye cette pension là , car il as signée le contrats, sa a toujours été comme ça. Donc d'après vous , je peut même la retiré aujourd'hui, mon père ce débrouille avec la proprio ? |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:18:43
| Dire merci | ben..... la proprio d'ecurie, elle a signe le contrat avec un monsieur, et ce monsieur paye tt les mois depuis 8 ans. elle n'est pas sensee savoir que tu a mis la carte de proprio a ton nom. tu as beau avoir l'avoir a ton nom, dans les faits , c'est bien lui le proprio qui assume les frais...  |
Par pookiies : le 23/02/15 à 18:20:58
| Dire merci | oui fin là du coup lui dit non pas de préavis , elle part pas . moi si. Dans la nouvelle pension c'est moi qui paye .. Je fait comment alors ? |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:23:14
| Dire merci | et tu n'as pas moyen de discuter calmement avec le 2 protagonistes pour faire ca calmement? car si je me souviens bien tu as aussi un entier la bas non? |
Par pascale : le 23/02/15 à 18:24:35
| Dire merci | la jument est a celui qui a son nom sur la carte de propriétaire... Pour le reste, c'est un peu le bordel et difficile de partir du jour au lendemain comme ça! |
Par pookiies : le 23/02/15 à 18:25:52
| Dire merci | Mon entier et a mes frai, donc la dessus je suis net et claire avec lui. Et non, j'ai essayer de discuté. C'est impossible , les probleme privée revienne , et la discutions est close de son coté.. |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:26:01
| Dire merci | la jument est a celui qui a son nom sur la carte de propriétaire... ca c'est un raccourcis. on parle d'un homme qui assume un cheval depuis 8 ans.... donc dans les faits ,c'est BCP plus complique que ca |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:27:06
| Dire merci | mon conseil: envoies un mail a cheval et droit, mais en etant TRES TRES claire dans tes propos, car la c'est fouilli et il va rien comprendre. |
Par pookiies : le 23/02/15 à 18:31:05
| Dire merci | je ne sais pas trop quoi faire , car je me voit pas 1 mois sans ma jument , en ignorant si il me laissera la récupéré une fois le préavis fini.. |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:32:53
| Dire merci | as tu essaye de parler a la proprio de l'ecurie? voir ce qu'elle en pense? si elle compte accepter le preavis? si elle a besoin d'un courrier? |
Par equifeel : le 23/02/15 à 18:34:34
| Dire merci | Si, la jument est bien à toi, c'est les papiers qui comptent par ex, on peut très bien avoir une voiture et que ca soit quelqu'un d'autre qui paie l'assurance. Après, de là à la retirer comme ca, je ne sais pas du tout, pour le coup, comme naala147, je demanderais avis auprès de cheval et droit en étant très clair, sans rentré dans les détails persos s'ils n'apportent rien à la compréhension du pb. |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:37:30
| Dire merci | la carte de propriete n'est qu'une PRESOMPTION en cas de litige. imaginons que son pere veut la faire ch***: elle retire la juju de l'ecurie contre son gre, il a asssume pdt 8 ans les frais, n'a jms donne de preavis, a un contrat de vente de l'epoque a son nom: eh ben je te le donne en mille: plainte pour vol !!! et si il a huit ans de factures a son nom + l'ecurie avec lui, ben ta carte de proprio je lui donne pas cher! |
Par ze_kita : le 23/02/15 à 18:38:37
| Dire merci | La carte de proprio ne vaut pas grand chose legalement ... ce n'est qu'une attestation sur l'honneur dans l absolu, sans contrat de vente , de mise au pair ou autre ecrits attestant de la propriété, le père qui paie toutes les factures depuis des années peut tenter legalement de se faire reconnaître la propriété du cheval |
Par ze_kita : le 23/02/15 à 18:39:40
| Dire merci | Ok avec Naala , et je ne serais pas surprise que ce soit déjà arrivé |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:41:32
| Dire merci | et si il tente, y'a des grandes chances qu'il y arrive! tiens un petit texte d'un juriste expliquant pourquoi justement cette carte ne vaut pas grand chose (pile poil le cas de pookies) Lien kita: c'est deja arrive notament des gens qui abandonne le cheval 3 ans, et qui veulent le recup la bouche en coeur Message édité le 23/02/15 à 18:41 |
Par Colomba : le 23/02/15 à 18:44:01
  DéconnectéDire merci | C'est ta jument sur le papier, mais payée je suppose par tes parents et assumée par tes parents. Et toi, tu es prete a disparaitre avec la jument.  Je ne connais ni ne veux connaitre les tenants et els aboutissants. Mais je te souhaite de ne plus jamais avoir besoin de tes parents. Tu n'as que 21 ans, j'espère pour toi que tu es sure de ton coup. |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:45:10
| Dire merci | apres c'est a pookies de peser le pour et le contre: son pere ira t'il jusqu'a ces extremites?? si non, ben elle envoies un courrier a l'ecurie indiquant la date de depart convenue, et elle part (et encore faut il que le pere paye bien ce mois de preavis hein) et +1 @colomba Message édité le 23/02/15 à 18:45 |
Par ze_kita : le 23/02/15 à 18:45:31
| Dire merci | Je parlais du cas de pookies , d'un simple conflit familial qui va jusque là . Pour l'abandon et vol derrière c'est clairement monnaie courante |
Par pookiies : le 23/02/15 à 18:48:12
| Dire merci | Merci à tous pour vos réponse qui m'on éclairaré Je vais attendre la fin du préavis, et l'enlenver ensuite , et si il refuse et bien .. on verra .. |
Par pookiies : le 23/02/15 à 18:51:15
| Dire merci | Je le répète , il payais juste la pension , pas le reste ^^ |
Par naala147 : le 23/02/15 à 18:53:49
| Dire merci | oui mais c'est un joli debut de preuve hein... imaginons: (150*12)*8 = 14 400e le mec a 14 400e de preuve qu'il a assume la jument et qu'il en est pleinement proprio a son sens  Message édité le 23/02/15 à 18:53 |
Par equifeel : le 23/02/15 à 19:00:07
| Dire merci | Je remets un lien trouvé dans la discussion de CA mis plus haut : Lien sinon, n'y a-t-il que l'aspect matériel qui compte dans ce cas là? ok, le père paie la pension, mais si pookiies paie tous les soins, vient voir la jument très souvent, s'en occupe exclusivement en dehors de la gérante de la pension, ca doit bien compté, non? |
Par naala147 : le 23/02/15 à 19:03:06
| Dire merci | ce qui compte c'est QUI se croit proprio. pookie se croit proprio : elle a fournit des carottes et des bisous + une carte recente et qui est une preuve de presomption papa se croit proprio dur comme fer: il a un contrat d'achat, un contrat d'ecurie, et 14000e de factures + qq bisous. ben la balance elle penche ou a ton avis?? pookies elle va etre consideree comme DP plutot... |
Par Horod : le 23/02/15 à 19:07:57
| Dire merci | Courrier en ARE où tu te déclares proprio et tu exiges de signer un contrat à ton nom ? |
Par ze_kita : le 23/02/15 à 19:08:40
| Dire merci | Juridiquement parlant c'est un peu naif d'esperer que les soins comptent davantage que les finances |
Par taraa : le 23/02/15 à 19:12:16
| Dire merci | Après il faut voir jusqu'ou il est prêt à aller. J'ai été dans ce cas. Mon père avait les factures à son nom et il voulait vendre mon cheval alors que mon nom était sur les papiers (qu'il avait en sa possession) J'y ai été au bluff en disant qu'il pourrai faire ce qu'il voudrait il ne le retrouverai jamais... ben il m'a balancé les papiers à la gu... le et j'ai récupéré mon cheval. |
Par ze_kita : le 23/02/15 à 19:14:55
| Dire merci | Bien entendu , on nuance juste le " elle est à toi, tu te barres avec et ton père n'a rien à redire " car juridiquement parlant, s'il veut jouer , il en a les cartes , c'est de la désinformation qu'affirmer le contraire |
Par ameca : le 23/02/15 à 19:18:34
| Dire merci | Je pense que tu devrais essayer d'apaiser les choses avec tes parents....perdre ses parents à 21 ans....quelle angoisse... Sinon bah un parent qui paye une pension pour son enfant, ça ne choque pas. L'enfant est propriétaire du cheval, pourquoi pas, au final ? Comment un enfant, mineur il y a peu pourrait il assumer un cheval ? Est ce que cela lui enlève tout droit sur son "cadeau" qu'il a je suppose reçu en toute bonne foi ?? |
Par Horod : le 23/02/15 à 19:26:14
Par phil50 : le 23/02/15 à 20:19:36
| Dire merci | N?empêche qu'en droit, le cheval reste à celui qui en assume l'entretien ... et si le père paye la pension, ben ... si il veut jouer au c*n, il a des argument à présenter au juge  |
Par equifeel : le 23/02/15 à 20:22:35
| Dire merci | je suis d'accord avec ameca. |
Par tyoc : le 23/02/15 à 20:54:57
| Dire merci | Ben clairement, juridiquement ce n'est pas ton cheval. La gérante de la pension pourrait même être en tord si elle te laissait partir avec le cheval. |
Par phil50 : le 23/02/15 à 20:59:03
| Dire merci | C'est clair que dans un coup de temps comme ça, fait pas bon d'être gérant, pris entre le marteau et l'enclume ... oup's ! |
Par ameca : le 23/02/15 à 21:00:35
| Dire merci | Non Phil ici je ne pense pas. Tu oublies que le payeur est le parent tuteur légal. Tu oublies que la propriétaire déclarée au SIRE ne s'est en aucun cas désintéressée du cheval, elle en a même pris soin Tu oublies que si j'applique sottement ton principe, alors je suis propriétaire de plusieurs chevaux. Ben oui sont chez moi, je paye leurs frais...et aucun chèque de leur propriétaire en face. Mais ce n'est pas aussi simple. Dieu merci d'ailleurs. |
Par equifeel : le 23/02/15 à 21:05:25
| Dire merci | Jtrouve ca un peu fort quand même que d'un coup sa jument ne soit plus sa jument, même si je comprends que juridiquement, c'est possible. Le père a payé la pension de son plein grès, non? et sans doute même que ca lui faisait plaisir de le faire jusqu'à présent. Je trouve ca trop facile sous un prétexte X ou Y que tout soit remis en cause surtout que la jument, pookiies s'en est occupé, financièrement également (certes, peut être pas à la hauteur des dépenses assumées par son père, mais proportionnellement, ca doit se valoir ou même être sans doute plus). C'est comme les parents qui offrent un cheval à leur enfant et qui disent tu t'en débrouilles à présent. Super, le cadeau empoisonné, il fait comment pour l'assumer, son cadeau? j'ai eu ma jument à 13 ans, je devais évidement m'en occuper de A à Z, mais bon, à 13 ans, comment payer les frais véto? Par contre, les concours, optionnels, oui, même à 13 ans.... D'ailleurs, qui t'interdit l'accès à la jument et sur quels motifs? |
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