Confier terrains
Sujet commencé par : leeloye - Il y a 17 réponses à ce sujet, dernière réponse par leeloyePar leeloye : le 20/09/14 à 15:57:17
| Dire merci | Nous sommes en train de faire construire... et attenante à la partie constructible nous avons un "pré" de 3800m² .. et au bout de ce terrain... il y a un petit chemin (droit de passage pr le viticulteur) et derrière ce petit chemin... nous avons également une parcelle de 2700m² ... Nous n'avons pour le moment pas besoin de ces terrains... Mon mari a fait la connaissance d'une voisine (habitant notre petit lieu-dit) qui a apparement qques chevaux et un âne... mais pas assez de "terrain" mon homme lui a parlé de nos terrains donc... elle doit aller les voir... dans l'éventualité ou elle souhaiterait en bénéficier... Comment procéder ?? dans la mesure ou,si un jour je souhaite récupérer ces terrains (enfin pas avant qques années!)... je voudrais pouvoir les récupérer "rapidement"... donc si nous faisons un contrat (je pense quand même que c'est préférable) puis-je préciser que je peux récupérer mes terrains quand je veux ??? (avec préavis, mais de seulement qques mois par exemple ?) autre question de novice. à votre avis, vu la "modeste" surface... quel risque (pr moi) si je souhaite récupérer mes terrains pour y placer des animaux (espèces non définies) ? est-ce que cela risque d'être "pire" qu'en l'état actuel (terrain jamais traité etc...) ou pas, surtout s'il y a surpaturage ? en fait, ma motivation n'est absolument pas financière ... je ne lui demanderais même rien... par contre... j'ai pas envie de m'engager dans un truc trop "contraignant" alors j'ai besoin de vos lumières... pour savoir si je tente... ou si je fuis.. |
DéconnectéMessages 1 à 17, Page : 1
Par dominique71 : le 20/09/14 à 16:56:38
| Dire merci | Il est important que tu vérifies bien qu'elle ne soit pas agricultrice. Si elle ne l'est pas, je pense que tu es tranquille. A confirmer par des gens plus compétents... |
Par dominique71 : le 20/09/14 à 16:58:54
| Dire merci | Il faut que tu précises ta région et le type de sol si tu veux des conseils sur l'évolution des terrains. Combien de chevaux a-t-elle ? Il ne faudrait qu'ils piétinent trop fort tes petits "prés" surtout en période humide : tu peux peut-être mettre une interdiction sur ces périodes ? |
Par litipuce : le 20/09/14 à 17:13:18
| Dire merci | Bah.... oui ça peut ètre pire si mal géré... Peut-être qu'en l'état actuel des choses c'est la jungle, mais si ça n'a pas été occupé par des animaux, pas de risques de vers par exemple, et la végétation est présente. Si surpaturage, ça va se transformer en champs de boue infesté de vermine, il faudra replanter, assainir.... bref, à mon sens faut bien tout définir! |
Par ameca : le 20/09/14 à 18:50:06
| Dire merci | Vu la faible surface, prévoir par ex qu'elle vienne 2 fois l'an dessus, mais pas de stationnement permanent, donc pas de contrat non plus. Elle vient, ils broutent ce qu'il y a a brouter, elle part. Point final. Ni abri fixe, ni caravane ou stock de fourrage pour des mois sur ton terrain. De cette façon tu agis comme quand moi j'autorise un berger à venir faire brouter le regain à ses mouton: ils viennent, et ils partent, le berger ne demande rien, n'est pas en position de demander, et moi je ne veux rien non plus. Ton terrain ne sera alors ni dégradé, ni pollué et restera libre pour toi quand tu voudras tout ça c'est oral, et si ça pose problème au moment de sortir les animaux c'est direct gendarmerie pour "squat" vu que ses bêtes seront apparues à peine avant : tu n'auras jamais rien autorisé en version "officielle", t tu lui demandes de partir depuis le premier jour..... |
Par leeloye : le 20/09/14 à 19:38:02
| Dire merci | dominique71 non elle n'est pas agricultrice... il s'avère que c'est une collègue de mon mari... bref le "hasard" a fait qu'il se sont rendus compte qu'ils allaient être voisins... etc... et discussion terrain etc est venu ! pr le type de sol... jpeux pas dire plus que "terre végétale" (très vague j'imagine).. puis argile (verte) et sable... jsuis en limite de la charente maritime et pr le nombre de chevaux... je ne sais pas !! c'est pas la question qui a effleurée l'esprit de mon homme litipuce non ce n'est clairement pas la jungle.. c'est un terrain qui a été tjs entrenu (broyé)... le pire endroit est seulement un tout petit bout dans la parcelle boisée qui a des fougères... le reste... herbes sauvages rases... ameca du non permanent c'est ce que j'avais imaginé... puisqu'elle a quand même apparemment des prés à elle... mais en même temps, si elle cloture etc.. jme vois pas lui interdire l'accès durant une période  bon de toute façon je ne pense pas que la question se pose rapidement... d'ici qques mois seulement... mais j'aimerais savoir "ou je vais" (ou pas) |
Par lilibal : le 20/09/14 à 19:49:18
| Dire merci | ALors nous on est dans le sens inverse, on nous prête des terrains; Aucun contrat. Chez l'agri, c'est lui qui met l'eau et les clotures étaient déjà faites. C'est arrivé une année ou il a mis les vaches, on a enlevé les chevaux. Chez la mamie, elle voulait nos chevaux pour entretenir, par contre la condition c'était qu'on enlève les ronces, qu'on cloture ce qui n'était pas cloturé et qu'on abreuve. ça marche très bien et si un jour elle veut plus nos chevaux, elle nous le dira je pense =) En gros, je pense si je peux me permettre que tu te prends bien la tête ! Si la nana ne compte pas que sur tes prés (et donc qu'elle se retrouve pas sans rien le jour où tu veux plus ses chevaux), y'a pas de raison qu'elle t'embete ! Nous ça fait dix ans qu'on fonctionne avec nos près, ceux de l'agri, ceux de la mamie, et maintenant ceux de mes beaux parents, on offre un petit cadeau chaque année et ça arrange tout le monde ! (et mes 2 juments sont passé de nos 6000m² à 5 ha .. ) |
Par leeloye : le 20/09/14 à 21:06:01
| Dire merci | lilibal c'est surtout que je sais qu'un jour on voudra les récupérer .. et que je ne veux pas me retrouver avec un terrain de moto cross... et je ne sais pas du tout quelle superficie elle a actuellement et combien de chevaux... jvais voir... si c'est jouable... c'est donnant donnant... on lui laisse gracieusement les terrains dispos.... et ça nous évite d'avoir à entretenir ! |
Par kefiretlome : le 21/09/14 à 02:05:54
| Dire merci | Pour la clôture, il suffit de faire ce que j'ai fait pendant des années sur la jachère du voisin. Chaque hiver, de novembre à fin mars, il m'autorisait à mettre mes chevaux sur 2 hectares de jachère jouxtant la maison. Mais par contre, il fallait que fin mars, je retire mes clôtures, pour ne pas risquer de perdre sa prime jachère (clôture signifiant occupation du terrain en cas de contrôle) Donc je clôturais les parcelles avec des piquets fer à béton et du ruban dès que j'avais l'autorisation d'utiliser le terrain, et à la fin de la période, je rangeais mes piquets et ruban. C'est facile à installer et à déplacer, si le terrain est un peu meuble, ça s'enfonce à la main, sinon, avec une petite massette. Une après midi me suffisait pour monter les parcs, ou les défaire. |
Par leeloye : le 21/09/14 à 08:26:20
| Dire merci | kefiretlome ok pr les clotures.... y'a moyen de faire ça simplement... |
Par Dory : le 21/09/14 à 10:04:32
| Dire merci | Je loue un pré à un monsieur qui veut être sûr de pouvoir récupérer ses prés. J'ai signé un bail d'1 an, reconductible ou non chaque année. Sur le bail, j'ai des instructions d'entretien bien précises : passer le broyeur, faucher les refus, etc. Le nombre de bête est limité : je n'ai le droit qu'à un cheval. J'ai négocié pour avoir mon cheval + un shetland. Aucune construction n'est autorisée. L'entretien des animaux est exclusivement à la charge du locataire. Le locataire a obligation de souscrire une assurance pour les animaux. (RC de l'assurance habitation) Voilà ce que j'ai signé de mémoire. |
Par leeloye : le 21/09/14 à 11:39:41
| Dire merci | merci dory en fait on peut vraiment écrire "tout ce qu'on veut"... ça me rassure ! |
Par kefiretlome : le 21/09/14 à 12:30:20
| Dire merci | Il y a un truc qui existe, ça s'appelle le Commodat, ou Prêt à usage. ça rentre pile poil dans le cadre que tu souhaites. Lien extrait choisi : Le commodat, ou prêt à usage, consiste à prêter un bien pendant une durée déterminée et pour un usage convenu à la personne de son choix. Une opération qui permet d'encadrer certaines situations et projets patrimoniaux. Les cas les plus courants d'utilisation du commodat sont ainsi : * la protection du conjoint dans un couple de concubins non pacsés, sans modification de la succession et en évitant le paiement de droits : en cas de décès du propriétaire, son conjoint peut rester dans la maison, même si les enfants du défunt en ont hérité ; * l'hébergement d'un enfant dans un logement : le commodat permet de clarifier la mise à disposition du bien par rapport aux autres enfants du prêteur, et de ne pas être qualifiée de donation ; * l'exploitation temporaire d'une parcelle de terrain agricole ; * l'usage de locaux dans le milieu associatif. J'en ai signé un sur une parcelle que j'utilise. Il est d'une durée de 1 an, renouvelable par tacite reconduction, Etsi le proprio veut récupérer son terrain, il doit me le dire 3 mois à l'avance. C'est pas mal comme truc je trouve. |
Par Dory : le 21/09/14 à 13:54:11
| Dire merci | Il me semble que c'est ce que j'ai comme bail. |
Par Yakaalé : le 21/09/14 à 15:28:50
| Dire merci | J'ai occupé un pré comme ça. Les petits vieux voulait que leur terrain soit entretenu donc on a arrangé les clotures, mis de l'eau et tous les ans on passait la débroussailleuse. Point. Quand ils sont décédés, les enfants nous ont dit de suite qu'ils souhaitaient vendre donc qu'il fallait qu'on trouve ailleurs car ils vendaient l'ensemble. Ils nous l'ont dit rapidement pour qu'on puisse se retourner. Et voilà on est parti. Re point. Mon beau-père a acheté 2 petites parcelles où on avait nos chevaux avant. Quand on est parti, il les a laissé aux voisins pour y mettre leurs bêtes. Sauf que la voisine s'est acheté un cheval et un poney. Les parcelles étant trop petites pour subvenir à leur besoin à l'année, elle a tout prcellisé. Mais les terrains sont complètement surpaturés et détruits. Les clotures sont bricolées... Bref elle a saccagé les prés  Mon beau père ne venant pas souvent, il ne s'en est pas rendu compte. Et comme il veut pas d'embrouille avec la voisine, ben il est bon pour refaire ses prés le jour où il en a besoin. Tout ça pour dire que tu as raison de mettre les chose au clair avant de l'accueillir car on est pas à l'abri de tomber sur qqn qui soit n'y connait rien soit n'a pas la meme vision que nous, des choses !  |
Par litipuce : le 21/09/14 à 18:19:13
| Dire merci | "quelques chevaux et un àne" sur 2 700m², plus j'y pense et plus.... bref, nous on a une SF, deux fjords et deux shets sur 5000m², bah je trouve ça déjà "juste" (on a une autre parcelle plus grande, on fait tourner et on met du foin).... |
Par al : le 21/09/14 à 18:36:43
| Dire merci | 2700m², ça va vite être labouré disons que si tu prévois d'y mettre tes propres animaux après, et qu'elle te "bouffe" la terre, en créant des zones de refus, en ensemençant avec des parasites, bref, ça peut devenir pour toi assez pénible... tu peux lui prêter, selon TES convenances, mais demande quand même un petit pécule, que tu mettras de côté quand elle partira pour chauler/racheter des semences, etc. |
Par leeloye : le 21/09/14 à 19:56:45
| Dire merci | litipuce al alors déjà ce sont deux parcelles... une de 3800 et une de 2700.. ET il est certain que ce n'est pas 365j sur 365j... puisqu'elle même a des terrains... à priori elle cherche "juste" des terrains parce qu'elle n'a pas assez.... donc... j'ai quand même envie de penser... qu'elle doit savoir ce que c'est... et doit avoir plutot envie de "rationaliser" tout ça ! enfin je vais voir avec elle ! |
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