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Cheval enrêné au box

Sujet commencé par : Sanco - Il y a 96 réponses à ce sujet, dernière réponse par Thalis
1 personne suit ce sujet
Par Sanco : le 14/05/13 à 21:34:41

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 Bonjour !

Sujet délicat ... Pas de polémique s'il vous plaît juste des infos pratiques.

Existe t'il des textes de lois précis interdisant clairement ce genre de pratique ?

Si oui, la Spa ou autre association de protection animale peut elle intervenir ?

Peut on porter plainte de manière anonyme ?

Et enfin, les patrons de l'écurie, qui ne sont pas les auteurs de ces actes, peuvent ils être tenus responsables d'avoir laissé faire ?

Merci pour vos réponses !!

Messages 1 à 40, Page : 1 | 2 | 3

Par doudonyx : le 14/05/13 à 21:46:05

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 je peux pas te sortir de texte, mais "torturer " un animal est répréhensible... par contre il n'existe pas de loi spécialement pour les enrênements...

et de même l'acte de cruauté (envers animaux) est laissé à l’appréciation des autorités compétentes.... mais je pense que pour prouver l'acte, ce ne doit pas être simple car les propriétaires vont trouver toutes les excuses à ce qu'ils font...

peut être voir avec une asso qui saura plus si il y a moyen de faire qqc?

Par Plectrude : le 14/05/13 à 21:47:18

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Des lois non, aucune chance que la loi entre à ce point dans le détail. Pour autant que je sache, à part le fait que le cheval doit être en "bon état" et en "bon santé", ainsi que quelques mentions sur le fait que les clotures doivent être suffisantes et qu'un pré doit disposer d'un abri... la loi ne spécifie rien.


Cela étant, il peut être considéré que c'est de la maltraitance. Mais vu que le CHEM et autres associations rappellent régulièrement que les cas de maltraitance avérés (je parle de chevaux squelettes hein, les trucs des photos chocs) sont très (très très) majoritairement classés sans suite, pour une histoire de contention dans une écurie de professionnel avec des chevaux bien nourris... à mon avis rien à faire.

Tu sais la FEI elle même s'indigne à peine quand la langue du cheval est bleu sur le paddock, alors la loi s'en fiche bien d'un cheval ficelé au box... Honnêtement je doute que le cas de maltraitance soit reconnu par un tribunal, tant que l'animal présenté au service véto est en bon état.

Par Plectrude : le 14/05/13 à 21:49:00

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 +1 avec doudonyx, tu peux te rapprocher d'une association (mais as-tu des preuves ? la pratique est-elle fréquente ?). Les associations ça ne les empêche pas de porter plainte, de savoir que ça n'aboutira pas... faut admettre que c'est souvent à l'usure que les lois de protection des animaux finissent par apparaitre


Message édité le 14/05/13 à 21:49

Par juyjuy : le 14/05/13 à 21:48:51

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 peut-on porter plainte de manière anonyme

Hé! On n'est plus sous le régime de Vichy!

Par phoeb : le 14/05/13 à 21:50:38

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 loi: je ne sais pas.
spa: s'il n'y a pas de loi, ils ne peuvent rien faire.
porter plainte (si faisable) de manière anonyme, je ne crois pas non, sinon, y'en aurait bien plus des plaintes.

Quant aux gérants, à voir qui a fait celà. Un employé? A voir, peut être 50/50 (employé responsable de ses actes et gérant responsable de ses employés). Voir aussi selon les responsabilités de l'employé (paleu, moniteur, cav pro...).
Si c'est le proprio du cheval, le gérant peut toujours le prévenir et le mettre dehors, mais je doute que l'on puisse retenir quoique ce soit contre le gérant si c'est le proprio qui le fait.
Si ce sont des particuliers (genre le gosse du gérant, un ami, une personne non habilité à manipuler les chevaux officiellement quoi) je pense que oui, le gérant va trinquer.

Bref, à voir. Mais bon, pour se faire éplingler, il faut que ce soit très grave (et encore). La DSV elle par contre pourrait les prendre sur le fait et leur gueuler dessus (même si pas de loi). Mais à voir.


En tout cas, pour avoir vu des chevaux enrênés au paddock, je doute fort qu'on puisse faire quoique ce soit, "il y a toujours pire"

Par nanette41 : le 14/05/13 à 21:56:33

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 La loi la plus efficace dans le commerce, c'est la loi de la réputation.

Attention, je ne parle pas de diffamation publique, juste d'aborder le sujet avec le patron de l'écurie, et de signaler en passant qu'il risque de perdre pas mal de clients si il cautionne ce genre de pratiques.

Par Sanco : le 14/05/13 à 22:10:17

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  Le cheval est en parfaite santé effectivement.
Il est enrêné au box très fréquemment, je pense plusieurs fois par semaine.

J'imaginais bien qu'aucune loi n'entre à ce point dans le détail mais plutôt un truc genre : il est interdit de ligoter ou de contraindre à une position statique l'animal avec l,usage de liens ... Enfin qq chose dans cet esprit.

Je suis révulsée, j'aimerai tellement faire qq chose.

Je suis ds le 74, à part la Spa, connaissez vous des associations, peut être spécialement dédiées au cheval?

Je vais tenter de prendre des photos ou de filmer si l'occasion se présente...

Il ne s'agit pas des patrons ni de qq un de la famille, il semble juste qu'il soit au courant de la pratique de l'un de ses pensionnaires ...

Par csabrina : le 14/05/13 à 22:24:05

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 faudrait fouiller dans le code rural.

Il est par exemple interdit d'attacher les veaux à l'étable de nos jours, par contre, je n'ai jamais cherché la loi... peut etre que le texte est vague et pourrait s'appliquer au cheval ?

Par phil50 : le 14/05/13 à 22:31:52

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 il est interdit d'attacher es veaux 24/24, pas de les attacher "tout court"

donc je suppose que c'est pareil pour les chevaux

Par phoeb : le 14/05/13 à 22:37:17

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attacher et enrêner, c'est pas pareil!

Un coup de fil à la dsv, ou à cheval et droit.

Par csabrina : le 14/05/13 à 22:45:26

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 on est d'accord que ce n'est pas la meme chose, mais ca peut etre une base de recherche

Par DQR33 : le 14/05/13 à 22:58:10

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A mon avis, aucune chance...

+1 avec nanette41, à condition que le patron soit au courant.

Par nélimiha : le 14/05/13 à 23:06:57

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 moi je me pose la question :

quel est concrètement le but d'enrênner un cheval au box ?

parce qu'on enrênne, monté, CA, bon, soit.

mais enrênner au box ???? soit c'est un proprio ignare, qui crois que son cheval peu se muscler au box, soit c'est un proprio méchant qui "puni" son cheval ? .... ou ... un gros con !

Par chupachupsme : le 14/05/13 à 23:08:20

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 Salut !

Est ce que tu as essayé d'en parler au gérant de la pension et aussi au proprio qui fait subir ce traitement au cheval ?

Je sais que souvent on se heurte à des murs mais le dialogue est déjà une 1ère approche.

Comme nanette le fait remarquer l'image est importante alors peut être qu'il faudrait que tu en parles autour de toi, à tout le monde dans l'écurie en expliquant pourquoi cette pratique est inadmissible et qu'en tant qu'amoureux des chevaux nous ne pouvons supporter de voir un tel traitement sans rien faire et donc être complice en quelque sorte.


Je suis d'accord avec l'idée que plus on porte plainte et plus on fait bouger les choses donc c'est une bonne idée de contacter les assos pour que l'une dépose plainte.


Par salsababy : le 15/05/13 à 08:33:39

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 y'a bien quelque chose dans le code rural

Article R215-4

Modifié par Décret n°2008-871 du 28 août 2008 - art. 4

I.-Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe, le fait pour toute personne qui élève, garde ou détient des animaux domestiques ou des animaux sauvages apprivoisés ou en captivité :

1° De les priver de la nourriture ou de l'abreuvement nécessaires à la satisfaction des besoins physiologiques propres à leur espèce et à leur degré de développement, d'adaptation ou de domestication ;

2° De les laisser sans soins en cas de maladie ou de blessure ;

3° De les placer et de les maintenir dans un habitat ou un environnement susceptible d'être, en raison de son exiguïté, de sa situation inappropriée aux conditions climatiques supportables par l'espèce considérée ou de l'inadaptation des matériels, installations ou agencements utilisés, une cause de souffrances, de blessures ou d'accidents ;

4° D'utiliser, sauf en cas de nécessité absolue, des dispositifs d'attache ou de contention ainsi que de clôtures, des cages ou plus généralement tout mode de détention inadaptés à l'espèce considérée ou de nature à provoquer des blessures ou des souffrances.

Contacte la DDPP ou DDCSPP de ton département

Par Thalis : le 15/05/13 à 08:39:13

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 Oui enfin ça va etre dur d'arguer qu'un enrenement pour chevaux est inadapté à l'espèce :/
ça le blesse le cheval ?
En pratique, si le cheval est enrêné dans son box 4h/jour, qu'il est en bon état et en bonne santé, ça va etre difficile d'invoquer la maltraitance.

Par juyjuy : le 15/05/13 à 08:39:30

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 reste à prouver que l'enrenement utilisé a causé souffrance ou blessure.

Par Thalis : le 15/05/13 à 08:41:16

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 pis là c'est à coup d'experts, de véto etc etc

quant à ça
Peut on porter plainte de manière anonyme ?

Bien heureusement que non, manquerait plus que ça !

Par tyoc : le 15/05/13 à 08:42:49

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4° D'utiliser, sauf en cas de nécessité absolue, des dispositifs d'attache ou de contention ainsi que de clôtures, des cages ou plus généralement tout mode de détention inadaptés à l'espèce considérée ou de nature à provoquer des blessures ou des souffrances.

Le proprio pourra toujours rétorquer que c'est une nécessité absolue de le saucissonner au box.
C'est très subjectif comme notion. Surtout si c'est pas de façon permanente.


En me faisant l'avocat du diable :

Est ce que tu sais pourquoi le proprio fait ça ?
Il y a peut être une raison valable derrière ça.


Au final je pense que c'est au proprio de la pension de faire qq chose.

Par salsababy : le 15/05/13 à 08:48:31

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arrêté du 25 octobre 1982

Chapitre IV

Animaux de trait, de selle ou d'attelage, ou utilisés comme tels

17. Les animaux de trait, de selle ou d'attelage ou utilisés comme tels par leur propriétaire ou par un tiers, à titre gratuit ou onéreux, doivent être maintenus en bon état de santé grâce à une nourriture, à un abreuvement et à des soins suffisants et appropriés, par une personne possédant la compétence nécessaire.

La nuit et dans le courant de la journée, même entre deux périodes d'utilisation, les animaux doivent être libérés de leur harnachement, en particulier au moment des repas, et protégés des intempéries et du soleil.

Les harnachements utilisés ne doivent pas provoquer de blessures.

Par Amghar : le 15/05/13 à 08:59:35

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Vu les deux textes cités, je pense qu'un juriste pointilleux trouvera quelque chose faire pour ce cheval. Mais encore faut-il trouver la personne qui voudra prendre ce cas en charge.

Si tu fais partie de cette écurie, le plus efficace est peut être d'en parler à d'autres proprios et de discuter ensemble avec le gérant afin qu'il ne soit pas seul à lutter contre cette pratique.

Dans mon écurie actuelle, et même celle d'avant ( de dressage de compet pourtant ) quelqu'un qui aurait fait ça aurait été invité à faire son préavis et se barrer.



Par juyjuy : le 15/05/13 à 09:14:05

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 je ne crois pas, si le proprio considère que le port de l'enrenement fait partie des exercices lié à l'entraînement, ces périodes font partie de l'utilisation du cheval.
Sauf s'il le porte en permanence ou pour des durées démesurément longue, il n'y a rien à redire.

Et puis n'oublions pas que l'on parle d'un cas qui nous est présenté par quelqu'un qui semble trouver normal la dénonciation calomnieuse anonyme. Et on n'en sait que ce que cette personne veut bien en dire.

Par Amghar : le 15/05/13 à 09:20:09

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 Ca dépend, à priori aucun enrênement n'est fait pour être utiliser immobile. Je pense que pas mal de véto et professionnel pourraient en attester ( Dans le cadre d'une affaire qui irait vraiment loin sur le plan juridique ).

Cela dit, la technique de l'enrênement au box existe bel et bien dans certains pays du Nord, et si elle est décriée par de nombreuses personnes, elle est aussi parfaitement acceptée par d'autres.

Et en France, nous "acceptons" l'enrênement des poulains trotteurs au paddock pendant de longues heures...


Mais bon , avant la plainte anonyme, il y'a aussi, la discussion ouverte.

Par juyjuy : le 15/05/13 à 09:33:59

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 de longues heures qui durent entre 20 minutes et 3/4 d'heure la séance pour les jeunes trotteurs.
Mais finalement, c'est là où je voulais en venir.

Ça m'étonnerait beaucoup que la personne qui dénonce ait :
- Chronométré la durée de la séance.
- Demandé au proprio pourquoi il pratiquait comme ça.

Par Thalis : le 15/05/13 à 09:34:29

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 Oui enfin je rejoins l'avis de juyjuy, on n'a qu'un seul son de cloche là, on ne sait pas quel enrenement est utilisé, combien de temps ça dure, etc etc...

Par JuKillou : le 15/05/13 à 09:40:37

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 Effarant ce que les gens peuvent faire quand même ...

Par dominique71 : le 15/05/13 à 09:44:47

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 Ca ressemble à quoi, le travail des jeunes trotteurs ? C'est quoi ces enrênements ?
En bref, où puis-je trouver de la doc là-dessus ?

Par Amghar : le 15/05/13 à 10:00:26

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 Jyujyu : non je t'assure que les TF à coté de chez moi , ce n'est pas 20 à 45min.... C'est à la demi journée.

Par Nirvelli : le 15/05/13 à 10:00:29

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 Il s'agit d'enrennements ou d'entraves? Parce que j'ai du mal à imaginer de quel genre d'enrennements il peut s'agir? En dehors des rênes simples (à part le risque que le cheval se prenne les pieds dedans et les casse, aucun intérêt), on a besoin de points de fixation sur une sangle, une selle ou un surfaix, donc ça me parait bizarre?

Par marthounette : le 15/05/13 à 10:02:38

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 je suis choquée, je ne savais même pas que ça pouvait exister....

Par magalypims : le 15/05/13 à 10:08:52

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 je connais ça effectivement sur les jeunes TF, j'en avais derrière chez moi et oui aussi c'était à la demi journée, ça les oblige à céder et à se plier de force evidemment....le mien récupérer à 3 ans, est ultra sensible et s'encapuchonne sans presque aucune pression...

Par salsababy : le 15/05/13 à 10:10:06

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Ca dépend, à priori aucun enrênement n'est fait pour être utiliser immobile. Je pense que pas mal de véto et professionnel pourraient en attester ( Dans le cadre d'une affaire qui irait vraiment loin sur le plan juridique ).

au niveau pénal l'infraction citée plus haut (utilisation d'un mode de détention inadapté) est une amende de 4ème classe de mémoire, soit 750 € maximum

ça va pas chercher bien loin

au niveau des infractions,c'est prévu pour les propriétaires, gardiens ou détenteurs.

Par Sanco : le 15/05/13 à 12:07:52

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Et puis n'oublions pas que l'on parle d'un cas qui nous est présenté par quelqu'un qui semble trouver normal la dénonciation calomnieuse anonyme. Et on n'en sait que ce que cette personne veut bien en dire.

A juyjuy
eh beh chapeau !!


Pour répondre à la question de l'enrênement : rêne directe attachée au pommeau, cheval mis en flexion latérale prononcée.

Pour donner un peu plus de détails : jours fériés aidant, je me trouve à l'écurie en journée, d'habitude je ne peux passer que le soir tard. J'avance dans l'allée des boxes, me fait doubler par le proprio d'un cheval dont le box est plus loin sur la rangée. Au moment où je passe devant le box, le proprio estdans le box, en train de détacher le cheval. Je me dis que j'ai mal vu, que ce n'est pas possible ..
Ca me travaille qd même ... J'en parle à des personnes de confiance de l'écurie 2 jours plus tard. On me confirme que ce que j'ai cru voir est la réalité, connue et su de beaucoup. Plus d'autres choses encore, je n'en parlerai pas puisque je n'ai pas été témoin (cf dénonciation calomnieuse ... :levi.

C'est pourquoi aussi je souhaitais faire quelque chose mais de manière anonyme .. vu le niveau des personnes concernées, j'ai peur de représailles sur mon propre cheval.

Par Sanco : le 15/05/13 à 12:08:56

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Certaines choses interessantes ont été soulevées. Je vais voir ces pistes.

Merci pour les infos !!!

Par salsababy : le 15/05/13 à 12:12:38

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 y'a une différence entre dénonciation calomnieuse et dénonciation anonyme

ça arrive souvent qu'une dénonciation anonyme est parfaitement justifiée


Par Sanco : le 15/05/13 à 12:14:51

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 Merci Salsababy !!! Non mais

Dernière précision : je demandais si les patrons pouvaient être tenus responsables. Si je fais qq chose, je ne voudrais pas que cela se retourne contre eux.

Par Nirvelli : le 15/05/13 à 12:15:26

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 Mais je ne comprends pas, le cheval reste sellé au box? (cf rênes attachées au pommeau).
J'ai du mal à imaginer un cheval sellé au box...

Par Esquisse : le 15/05/13 à 12:17:05

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 Pour répondre à la question de l'enrênement : rêne directe attachée au pommeau, cheval mis en flexion latérale prononcée.

Donc à priori ce serait en guise de "punition"?
La connerie humaine est vraiment sans limite

Par Uriette : le 15/05/13 à 12:24:34

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Des dénonciations anonymes y en a tout le temps, il n'y a pas de honte à ça.
Mais comme beaucoup d'autres personnes j'ai du mal à comprendre ce que ce propriétaire fait avec son cheval et pourquoi (après tout, c'est peut-être une prescription ostéo, je dis cela un peu au hasard, mais en l'état c'est difficile d'en juger.)
Par contre je comprends mal ce que tu veux faire, en gros si les gérants seraient tenus pour responsables tu préfères rien faire pour le cheval ?

Par Thalis : le 15/05/13 à 12:28:59

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"Des dénonciations anonymes y en a tout le temps, il n'y a pas de honte à ça. "

oui euh, là je suis moins sure... Je trouve ça assez gerbant moi les dénonciations anonymes.

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