Contrat de confiage?
Sujet commencé par : moutik29 - Il y a 3 réponses à ce sujet, dernière réponse par moutik29Par moutik29 : le 11/11/09 à 11:26:27
| Dire merci | Je suis à la recherche d'un modèle de contrat car je souhaite confier mon poney pour quelques mois. J'ai cherché sur internet, mais je ne trouve pas. Si vous avez des modèle, je suis preneuse  Merci beaucoup ! |
DéconnectéMessages 1 à 3, Page : 1
Par MadahineMaena : le 11/11/09 à 11:37:26
| Dire merci | fais toi en un sur mesure à ton cas, c'est ce que j'ai fait quand la proprio du cheval en pension chez moi est partie pour l'étranger, on y a mis toutes les closes nécessaires, si tu veux je peux fouiller pour essayer de le retrouver mais ça doit commencer par l'énoncé des deux parties (nom prénom adresse) ensuite un paragraphe qui énonce la nature du contrat (qui mentionne la durée, le lieu d'hébergement de l'équidé etc...) puis le contrat lui même, par exemple "Mlle XXX s'engage à ..." et "Mlle Proprio s'engage/autorise..." ne pas oublier de mentionner el fait que tu délègues ton pouvoir de décision à l'hébergeur si nécessaire (cas vétérinaires, intervention de professionnels comme mf) n'oublie pas non plus la close qui stipule clairement que le cheval ne peut être vendu/euthanasié/déménagé sans l'accord express du propriétaire |
Par syl : le 11/11/09 à 11:57:16
| Dire merci | Le confier pourquoi? |
Par moutik29 : le 11/11/09 à 12:02:05
| Dire merci | Merci beaucoup MadahineMaena  syl, je te MP |
Page : 1
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