Statut agri!!! help!!!!
Sujet commencé par : doudonyx - Il y a 58 réponses à ce sujet, dernière réponse par Dédé lindien2 personnes suivent ce sujet.
Par doudonyx : le 02/10/09 à 11:56:12
| Dire merci | Et oui, toujours dans mes démarches pour savoir comment monter un petit élevage!!! Pour résumé l'élevage comptera 2 ou 3 poulinières et 1 étalon, tout le monde au pré à coté de chez moi. Je viens de me renseigner auprès de la chambre d'agri et ils doivent m'envoyer un dossier à compléter. Par contre ils ont pas pu me dire point de vue fiscal comment ça se passait... donc pour ceux qui ont franchis le cap: quels sont les frais??? on m'a dit qu'il fallait cotiser à je sais plus quoi et que c'était au moins 4000€/ an!!! mais la argggggg, je ne pourrais pas!!! l'élevage sera une seconde activité, pour le plaisir!!!! mais là c'est même pas la peine!!! sur le forum j'ai vu que certain avaient le statut et il n'y avait pas l'air d'y avoir trop de démarches à faire... et trop de frais.... donc... helppppppppppp!!!! ci il y en a qui s'y connaissent, toute expérience me sera utile!!! |
Par OMBRAGEUSE : le 02/10/09 à 12:01:15
| Dire merci | Je me suis lancé cette année, j'ai créé une société en mai avec un statut d'EARL. Il y a beaucoup à faire quand on fait les choses correctement......... et ça coûte selon ce que tu dois financer. |
Par OMBRAGEUSE : le 02/10/09 à 12:08:42
| Dire merci | La cotisation MSA c'est à partir de 11 hectares exploités dans mon cas. Et c'est 40% des bénéfices. |
Par doudonyx : le 02/10/09 à 12:20:42
| Dire merci | j'aurais pas si grand!!! je vais avoir grand max 5 hectares!! pour allez 4 chevaux maxi!! |
Par OMBRAGEUSE : le 02/10/09 à 14:11:39
| Dire merci | 3 poulinières + 1 étalon + les poulains qui ne partiront pas forcément tous au sevrage .... |
Par doudonyx : le 02/10/09 à 20:14:45
| Dire merci | oui... c'est vrai que dans mes calculs je ne compte pas les poupou.... |
Par doudonyx : le 03/10/09 à 09:30:09
| Dire merci | personne d'autre n'a passé le pas??? |
Par Dédé lindien : le 03/10/09 à 13:17:18
| Moi, j'ai pris pour le fiscal le réel simplifié c'est le plus avantageux. Pas de MSA. Voilà, depuis bientôt 20 ans. Chevaux et chiens. Message édité le 03/10/09 à 13:08 |
Par doudonyx : le 03/10/09 à 17:54:02
| Dire merci | Dédé lindien: et ça donne quoi en terme de frais et cotisation? si on ne fait pas de bénéfice??? |
Par Dédé lindien : le 03/10/09 à 19:37:54
| On est souvent en déficit, donc report du déficit sur ma déclaration principale (fonctionnaire) moins d'impôt et crédit de TVA remboursé. Pas de cotisation. |
Par doudonyx : le 03/10/09 à 20:01:56
| Dire merci | c'est vrai!!!! donc pas de cotisation... pas de frais.... perso ce sera une 2nde activité, et je ne pense vraiment pas faire de bénéfice!!!! ce sera a perte... pour le plaisir!!! tu t'es inscrit sous quelle forme??? il t'es demandé un bilan, livre de compte.... point de vue fiscal??? |
Par doudonyx : le 05/10/09 à 10:47:33
Par carodu72 : le 05/10/09 à 11:03:16
| Dire merci | Savez vous les démarches à faire pour une création de pension? merci |
Par Dédé lindien : le 05/10/09 à 12:27:37
J'ai constitué le dossier par la chambre d'agriculture sous la forme d'entreprise indiduelle. Au point de vue fiscal, c'est le dossier agricole, bilan simplifié, compte de résultat simplifié, déclaration de TVA annuelle et déclaration de revenus agricoles. Je suis fonctionnaire en profession principale. Donc, je reporte mon déficit sur ma déclaration de revenus de fonctionnaire à l'aide d'un imprimé spécail Cerfa N° 2042 CK, et éleveur de chiens et chevaux sont ma seconde activité. |
Par lyra : le 05/10/09 à 12:48:17
| Dire merci | attention, je vais peu être dire des bêtises, tout est a vérifier en appelant la chambre d'agriculture et la msa de votre région: je pense que pour être agriculteur il faut posséder une demie smi (surface minimale d'installation), et payer une cotisation solidaire a la msa (cotisation qui ne te donne droit a rien mais au moins tu es dans la légalité) Quand on ouvre une pension on cotise a la chambre du commerce et non a la msa, on n'est pas agriculteur! |
Par Dédé lindien : le 05/10/09 à 13:36:27
| lyra Je suis depuis 1989 inscrit et je suis en règle légalement. Je ne cotise pas à la MSA, la MSA est un organisme de santé retraite et rien d'autre, comme je cotise déjà en tant que fonctionnaire je ne cotise donc pas une deuxième fois, ce qui est logique quand même, et je suis dans la légalité puisque je cotise à une caisse. Faudrait arrêter avec la MSA de dire qu'on est obligé. Par contre si un jour je ne cotise plus à ma caisse, je cotiserai à la MSA pour avoir une couverture sociale. Message édité le 05/10/09 à 13:27 |
Par Ketmie : le 05/10/09 à 14:57:16
| Dire merci | Lyra, ce n'est valable que si tu es agriculteur exploitant à temps plein et non à titre secondaire... |
Par lyra : le 05/10/09 à 15:26:14
| Dire merci | Dédé lindien pas de problème!  je ne suis pas du tout compétente pour émettre une opinion sur ton cas particulier je répondais a la question de base postée par doudonyx "on m'a dit qu'il fallait cotiser à je sais plus quoi et que c'était au moins 4000€/ an!!! mais la argggggg, je ne pourrais pas!!!" ceci dit je me suis installée agricultrice peu de temps dans un autre domaine, et je payais une cotisation solidaire a la msa, je ne me rappelle pas avoir eu le choix de ne pas la payer! mais je ne cotisais pas a une autre caisse comme tu le fais! et ce n'était pas 4000€/an loin de là! Message édité le 05/10/09 à 15:17 |
Par lyra : le 05/10/09 à 15:27:41
| Dire merci | ok!! |
Par mgc : le 05/10/09 à 16:23:27
  DéconnectéDire merci | Dédé => c'est un genre de micro-entreprise, c'est ça ? mais tu as le droit, en tant que fonctionnaire, d'avoir une deuxième activité ? Je croyais que c'était interdit..... |
Par Dédé lindien : le 05/10/09 à 21:24:15
| Dédé => c'est un genre de micro-entreprise, c'est ça ? mais tu as le droit, en tant que fonctionnaire, d'avoir une deuxième activité ? Je croyais que c'était interdit..... Beaucoup le croient, en fait ce qui est interdit c'est de déclarer des heures. En tant qu'éleveur, je ne décla |
Par Dédé lindien : le 05/10/09 à 21:29:49
| Dédé => c'est un genre de micro-entreprise, c'est ça ? mais tu as le droit, en tant que fonctionnaire, d'avoir une deuxième activité ? Je croyais que c'était interdit..... Beaucoup le croient, en fait ce qui est interdit c'est de déclarer des heures. En tant qu'éleveur, je ne fais pas concurrence à mon employeur et je ne déclare pas d'heures travaillées, seulement la vente des chiots, chiens ou poulains, chevaux que j'ai produits ce qui est tout à fait légal. Pas de souci lyra , je disais simplement que si on cotise à une caisse (Sécurité sociale ou autre) on n'est pas obligé de cotiser à la MSA ce qui ferait doublon, mais c'est à la chambre d'agriculture de le préciser. Par contre il faut choisir la MSA comme caisse principale même si on ne cotise pas. Je sais ce n'est pas clair, mais on est en France  Message édité le 05/10/09 à 21:21 |
Par doudonyx : le 05/10/09 à 22:19:14
| Dire merci | Dédé lindien: donc tu n'as pas de frais ou taxes spécifique à ton élevage??? pour ce qui est du bilan, compte de résultat, déclaration de TVA: tu le fais toi même ou tu passe par un cabinet comptable??? en tout cas tu me rassure!!! |
Par sweetbattant : le 06/10/09 à 00:35:00
| Déconnecté Dire merci | chacun son métier et les vaches seront bien gardées.. être éleveur ne s'improvise pas, ça s' apprend, il y a trop de" bricoleurs", c' est en partie pour cela que les associations de sauvetage ont du travail, vous surchargerez le marché avec des animaux sans qualité, vous coulerez et ferez couler les autres ou alors : passez un bac pro cgea prod animale support équin, travaillez 3 ans chez un professionnel, en vous installant meme comme " double-actif" vous aurez droit à la DJA,à condition que les revenus exterieurs soient moins importants que les revenus agricoles, faudra avoir le droit d' exloiter délivree par l' AMEXA il vous faudra trois poulinières dans un si petit espace avec un entier à coté, salut les dégats... puis problèmes de consanguinité , alors que les HN sont là pour ça. il vous faudra acheter puis entretenir un étalon juste pour trois fois 10 secondes ...par an vous voulez vous attaquer sans formation à un marché saturé, seuls le haut du pannier se vend bien vous me trouvez lugubre , rabat-joie ou pisse froid, un jour vous me remercierai de vous avoir fait réfléchir, si vous persistez alors bonne chance, je suivrai ce forum et essairai de contribuer allez , la nuit porte conseil |
Par Dédé lindien : le 06/10/09 à 08:42:43
| sweetbattant Comme tu le dis si bien, chacun son métier et si le tien est critique d'éleveur, mets nous ton N° SIRET. Je ne te trouve pas lugubre , rabat-joie ou pisse froid, mais casseur d'éleveur, je ne vois pas pourquoi on devrait te remercier pour écrire des aneries comme acheter un étalon entre autres. Certains grands éleveurs diplômés font de la m...e et tu le sais bien, alors les diplômes pour certains .......Par contre tu as l'air de bien connaître le "bricolage" ...............  Message édité le 06/10/09 à 08:34 |
Par mgc : le 06/10/09 à 09:01:43
| Déconnecté Dire merci | Dédé lindien => Si je comprends bien, tu n'as donc pas le droit d'être salarié de ton elevage, tu ne touche des sous que sur la vente d'un produit.. Est-ce que ça pourrait marcher pour une pension de chevaux ? Parce que dans ce cas, il n'y a pas vente de produit (sauf peut-être si on considère la facturation des aliments et de la litière), mais de service. sweetbattant => Tout le monde n'est pas crésus non-plus..... C'est bien sympa de protéger les "vrais" eleveur qui font de la sélection pour obtenir des bêtes de concours etc... Mais tout le monde n'a pas les moyens de s'acheter une bête de concours ! Ca me fait penser à ma chef, qui l'autre jour expliquait à ma collègue qui est tombée en panne de voiture et avait des soucis pour la faire réparer, qu'à elle, ça ne pouvait pas lui arriver, car BMW avait un service dépannage excellent..... MDR ! Il n'y a que ces cons de pauvres pour ne pas comprendre la différence en une BMW et une 205..... En plus, c'est assez franco-français comme réaction, je trouve. Il faut un diplôme pour tout, comme si tout s'apprenait dans les livres. |
Par OMBRAGEUSE : le 06/10/09 à 09:11:33
| Dire merci | Je ne suis pas aussi tranchée..... je dirais qu'en effet beaucoup d'élevages "amateurs" font de la m**** et saturent le marché tout comme certains gros élevages ont l'air compétents à grand coup de pub mais font tout autant de la m****. A côté de ça il y a des amateurs, passionnés et qui ont un réel "sens de l'élevage" et qui sauront produire d'excellents chevaux (mais c'est pas la majorité...) Par contre je pense vraiment qu'il faut se lançer après avoir calculé serieusement un business plan et s'être informé auprès des organismes. |
Par Ketmie : le 06/10/09 à 09:30:32
| Dire merci | +1 OMBRAGEUSE Même si c'est par passion, ce projet doit être réfléchi, calculé et envisager tous les cas de figure (poulains non vendus, "accidents de parcours"...). Ce n'est pas une critique, je ne sais pas où tu en est doudonix dans ton projet. Il faudrait que tu vois avec ta chambre d'agriculture s'ils peuvent te donner une ou plusieurs adresses d'éleveur avec des expériences différentes. Je pense que ça pourrais t'aider de les rencontrer |
Par OMBRAGEUSE : le 06/10/09 à 09:50:10
| Dire merci | Ketmie a bien résumé ! Il faut imaginer tout ce qui peux se passer : les poulains ne se vendent pas, ils se blessent et sont invendables, ce sont des mâles et il faut les séparer des poulinières, etc.... Si tout est prévu avant que cela n'arrive ça passe mais si on prevoit de manière trop "optimiste" on peut vite basculer dans le plan galère. mgc : tout le monde n'est pas Krésus c'est certain. Mais dans ce cas là tout le monde ne devrait pas élever des chevaux,ça peux paraitre un peu abrupte mais c'est pourtant vrai.C'est une activité qui demande beaucoup d'argent en cas de problème avec les frais véto. Et quel intérêt de croiser et recroiser des sujets sans intérêt ? Alors oui ça coûte cher d'acheter les bons reproducteurs. Au risque de choquer certains, il y a vraiment un souci en France : les gens, au nom de l'égalité, exigent de pouvoir avoir accès à tout, qu'ils en aient les moyens ou pas. Il y a parfois des injustices c'est certain mais ce n'est pas toujours le cas. |
Par Pitch : le 06/10/09 à 09:55:45
| Déconnecté | +1 ombrageuse ! Pour la MSA je suis dubitative dédé l'indien ! "Faudrait arrêter avec la MSA de dire qu'on est obligé." Je suis moi même ELEVEUSE canin , activité secondaire egalement, je suis déficitaire aussi MAIS j'ai été obligé de m'inscrire à la MSA lors de ma création d'entreprise ! j'ai suivi les démarches et je n'ai pu éviter la case MSA !  En revanche comme je ne dépasse pas le nombre d'heures je cotise juste pour la "solidarité" . Mais la MSA c'est la caisse de retraite (qui soi dit au passage n'est pas valable !) et non la sécu , c'est bien différent . Surtout que la MSA se prend 25% des bénéfices alors si j'avais pu ne pas m'y inscrire euu ben voilà quoi ... |
Par Pitch : le 06/10/09 à 09:58:55
| Déconnecté | "mgc : tout le monde n'est pas Krésus c'est certain. Mais dans ce cas là tout le monde ne devrait pas élever des chevaux,ça peux paraitre un peu abrupte mais c'est pourtant vrai.C'est une activité qui demande beaucoup d'argent en cas de problème avec les frais véto. Et quel intérêt de croiser et recroiser des sujets sans intérêt ? Alors oui ça coûte cher d'acheter les bons reproducteurs. " +1 encore une fois avec ombrageuse ! Quand on a pas les moyens de s'acheter des reproducteurs de qualités ben c'est simple on élève pas ! c'est pareil pour les chiens, certains sous pretexte qu'ils ne peuvent mettre 1000/1500e dans un chien achète des chiens de piètre qualité juste pour "vendre" plus que pour le réel plaisir d'élever ! Moi aussi j'aurai rêvé aussi faire de l'élevage de chevaux en plus des chiens mais voilà j'ai ni la place ni l'argent d'acheter moultes supers chevaux de qualité pour la repro alors TANT pis ! Pourtant ça m'aurait plu mais voilà c'est pas dans mes moyens je me contente d'élever mes chiens c'est déjà super ! |
Par OMBRAGEUSE : le 06/10/09 à 10:03:04
| Dire merci | Moi pour l'instant je ne cotise pas (nous avons déjà une cotisation à un organisme equivalent avec mon mari donc ça ferait doublon). Il faut que je déclare 11 ha exploités (ce qui n'est pas encore le cas) pour être obligée de payer la msa et cela à hauteur de 40% des bénéfices. |
Par Ketmie : le 06/10/09 à 10:07:26
| Dire merci | Doudonix > "Pour résumé l'élevage comptera 2 ou 3 poulinières et 1 étalon, tout le monde au pré à coté de chez moi." Tu va élever une race précise ? Ton financement : autofinancement ou emprunt ? |
Par mgc : le 06/10/09 à 11:45:14
| Déconnecté Dire merci | Pitch + ombragheuse => Je ne parlais pas des éleveurs, quand je disais ça.... Je parlais plutôt des particuliers ou des clubs qui veulent acheter un "bon" loulou à pas cher.... Ce que je voulais dire, c'est qu'on ne peux pas reprocher aux petits éleveurs amateurs de faire de "mauvais produits" par rapport aux gros éleveurs pros qui font de "bon produits"... Ce n'est certes pas le même produit, mais ce n'est pas non plus la même clientèle. Donc je ne vois pas pourquoi les petits éleveurs amateurs feraient couler les "vrais" pros.... J'ai acheté mon poulain chez un petit éleveur amateur, et j'en suis très contente ! A ce prix là, je n'ai qu'un 1/2 papiers espagnol, mais pour ce que je veux en faire, ça me va tout à fait. C'est sans doute vrai que si je l'avais acheté chez un grand éleveur, j'aurais pu avoir un cheval de bien meilleure qualité, mais pour en faire quoi ???? Et puis surtout, je ne l'aurais tout simplement pas acheté faute de moyens. |
Par doudonyx : le 06/10/09 à 13:23:33
| Dire merci | ouuuuuu mon post déchaine les passions!!! pour mon cas, ce sera pour mon plaisir!! j'aurais très bien pu le faire "au black" sans rien déclarer comme pas mal de monde... mais je préfère être dans la légalité.... pour ce qui est du projet, c'est réfléchi et pensé, tant pour les couts, pour les installations que pour ce qui peux se passer... et oui, je suis en train de voir avec la chambre d'agri et la msa pour être au courrant de tout... Ketmie: c'est le l'autofinancement pour ce qui est de la race c'est plus du cheval polyvalent... comme vous voyez je ne vais en aucun cas concurrencer les gros élevages pro de chevaux de sport!! je pense qu'il y a 2 marchés et que les petits elevages non pro touchent une clientèle completement différente des elevages pro (en tout cas pour le type de produits que je vais faire)... mon but et d'avoir des poulains sympa, polyvalents, de couleur. Je ne cherche pas les grandes origines, plus une bonne morphologie et un bon caractère. sweetbattant: je te trouve vraiment agressif! Faire de la merde, beaucoup en font... gros elevage, petit particulier, pro, non pro.... certe avoir un vrai élevage pour en faire son activité principale c'est un métier, mais quasiment interdir de faire son petit élevage, je trouve que t'y vas un peu fort quand même. il faut des chevaux pour tout le monde!!! des sport, des show, des polyvalents, des rando.... et à des prix pour tout le monde!!!! et je vois mal les méga élevage faire du poulain a 1000€ ou 1500€..... si il n'y avait que des gros gros elevage, l'équitation redeviendrais un sport ultra élitiste.... |
Par doudonyx : le 06/10/09 à 13:32:04
| Dire merci | sinon, pour info mon étalon (pour l'instant c'est un poupou) est un fils de SMOOT OPERATOR (cheval de sport (CSO) des haras) et d'une jument de sport belge (papiers non fait en france par contre... hum hum....petit élevage ) |
Par alentine : le 06/10/09 à 14:24:46
| Dire merci | Moi aussi j'ai un fils de SMOOTH OPERATOR (photo de mon avatar)  Il a une conformation plus que correcte et je regrète des fois de l'avoir fait castrer... As-tu des photos ? |
Par doudonyx : le 06/10/09 à 20:40:17
| Dire merci | alentine : il a l'air superbe le tiens!!! t'as une photo ou on le voit entierement? pour l'instant mon futur étalon est réservé, mais je ne l'ai toujours pas récupéré.. j'y vais en novembre!!!! une petite photo:  il a que 18 mois là, il va encore un peu s'éclater!! |
Par follereverie : le 08/10/09 à 14:26:30
| Dire merci | en tant que double actif je ne sais pas trop comment ça marche, en tout cas si tu veux le statut agriculteur (pour toucher des prime par ex) il te faut une demi smi a voir avec ta chambre 'agri pour la surface. si tu est d"eclaré agri forcécment tu cotise en tant que solidaire a la msa, ce n'est pas forcément du point de vue assurance maladie ect, avec la msa tu cotises pour pas mal de chose.... après le montant depend de ta surface. avec les chevaux (pension, elevage, ballade...) depuis 2008 je crois tu es obligé d'être au réel. ce qui engage aussi des frais de comptabilité (pas négligeable), en revanche vu que ca rapporte rarement grand chose et si tu es double actif, ton deficit sera reporté sur ta feuille d'impot et deductible . |
Par alentine : le 08/10/09 à 15:55:25
| Dire merci | Pas mal les taches ! Et la mère, c'est quoi ? Voici le mien, de mère quarter :  |
Par Dédé lindien : le 08/10/09 à 18:29:56
| follereverie Il faut faire attention à ce que l'on dit. La MSA NON ! C'est mon cas. Pour les primes, pareil. Tu n'as aucune obligation pour la déclaration des revenus c'est un choix libre ! Je n'ai aucun frais de comptabilité car je la fais moi-même réel simplifié oblige c'est très simple ! J'ai tout expliqué pour le statut agriculteur pour un éleveur, pas pour pensionneur ou organisateur de ballades, faut pas tout mélanger et il faut dire ce que l'on sait pas ce qu'on croit. |
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