Immatriculation Van o_O
Sujet commencé par : Dory - Il y a 11 réponses à ce sujet, dernière réponse par DoryPar Dory : le 19/09/09 à 23:57:50
| Dire merci | Me revoilou ! Bon, comme je vais PEUT-ETRE récupérer un van à restaurer, je fouine pas mal sur internet. Je regarde les annonces et tout. Et je constate que certains vans à vendre n'ont pas de plaque d'immatriculation alors qu'ils ont une carte grise ? Comment ca se fait ? Certains vans n'ont pas besoin d'être immatriculer ? C'est comment la législation pour les vans au niveau de l'immatriculation et de la carte grise ? Parce que je trouve rien sur internet !  |
DéconnectéMessages 1 à 11, Page : 1
Par Amazon87 : le 19/09/09 à 23:59:42
| bé c'est comme les remorques non? la plaque du van c'est celle du véhicule qui tracte? |
Par Dory : le 20/09/09 à 00:00:49
| Dire merci | Bah là, je sais pas du tout lol |
Par ciriolla : le 20/09/09 à 00:01:18
| Dire merci | La carte grise est obligatoire pour toutes les caravanes ou remorques dont le PTAC est égal ou supérieur à 500 kg. Pour rappel, le PTAC est inscrit sur la carte grise sous la mention POIDS T.C. Il s'agit du poids total en charge du véhécule, c'est un poids maximum à ne pas dépasser. Une remorque de moins de 500Kg porte le même numéro minéralogique que le porteur et elle est généralement non freinée. Une remorque de plus de 500 Kg doit porter un numéro minéralogique spécifique et posséder une carte grise. Une remorque de plus de 750 Kg doit avoir une assurance propre. Pour une remorque de 750 Kg le permis E/B est obligatoire (Journal Officiel du 09 décembre 1998). A partir de 750 Kg (mais moins de 3500Kg) la remorque doit posséder un système de freinage mécanique par inertie. Au- delà, un système de freinage électrique, hydraulique, pneumatique ou à dépression devient obligatoire. Formalités La demande d'immatriculation d'une remorque est identique à la demande d'immatriculation d'un véhicule (sauf que la remorque n'est pas concernée par le contrôle technique). Ainsi, vous devez donc constituer un dossier contenant entre autre: la demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule, le certificat de céssion de la remorque, l'ancienne carte grise de la remorque, le certificat de non gage. |
Par Dory : le 20/09/09 à 00:06:19
| Dire merci | Et si on a pas l'ancienne carte grise ?  (on s'est jamais, depuis le temps qu'il est dans la grange, je suis pas sur que les proprios actuel la retrouve...  )Du coup, on va tenter de faire un van à moins de 500 kilos lol |
Par Dory : le 20/09/09 à 00:06:54
| Dire merci | Merci bcp ciriolla pour toutes ces infos ! ^^ |
Par Dory : le 20/09/09 à 00:08:05
| Dire merci | Ah oui, c'est le PTAC donc avec le cheval dedans, tu dépasse forcément les 500 kilos van+cheval. Donc l'immatriculation est obligatoire ! |
Par ciriolla : le 20/09/09 à 00:11:50
| Dire merci | le van n'a plus d'immatriculation accroché? si oui tu peux faire une declaration de perte a la prefecture, d'apres le numero d'immatriculation et il te feront un duplicata (deja fait) c'est gratuit tu ne devrais payer que le changement de proprio sinon, je ne sais pas si avec le numero de serie gravé sur le chassis il n'est pas possible de retrouver le numero (il le font bien avec les voiture volé), a voir a la prefecture |
Par Dory : le 20/09/09 à 00:22:33
| Dire merci | Je ne sais pas si il est immatriculé, je ne les pas encore vu de prêt lol. |
Par Dory : le 20/09/09 à 00:25:39
| Dire merci | j'ai trouvé ca : Lien j'espère qu'ils l'ont, sinon, ca va etre la fête ! |
Par ciriolla : le 20/09/09 à 00:26:21
| Dire merci | ok, tu verra au moment voulu mais au moin tu sais les grandes lignes de l'immaticulation des vans  |
Par Dory : le 20/09/09 à 00:27:37
| Dire merci | ouai ! merci bcp ! |
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