Transport d'équidé sans carnet
Sujet commencé par : buzhug35 - Il y a 9 réponses à ce sujet, dernière réponse par salsababyPar buzhug35 : le 12/08/09 à 14:15:01
| Dire merci | Bonjour Je désirais aller me balader hors bitume et pour cela avait besoin de transporter mon cheval. Seulement ce sont les propriétaires de la pension qui ont le carnet de signalisation … et ils sont en vacances (ce que je ne savais pas). Quelles sanctions je risque à circuler sans le carnet d'identification et vaccination ? D'avance merci pour les réponses |
DéconnectéMessages 1 à 9, Page : 1
Par GGT : le 12/08/09 à 14:19:01
| Dire merci | j'ai toujours fait ça ... depuis des années et des années, bon évidement je n'ai jamais été arrêté quand je tracte ... en plus il faudrait tomber sur les policiers ou gendarmes bien pointilleux qui te demande les papiers du cheval , du van... le risque c'est non présentation des papiers, je ne sais pas le prix. |
Par oracle33 : le 12/08/09 à 14:19:31
| Dire merci | sa depend ou tu veux aller ... si tu quitte le pays ou pas |
Par GGT : le 12/08/09 à 14:22:03
| Dire merci | oracle33, ce serait bien de lire ce que demande les gens ...  elle parle pas de partir en moritanie, elle parle de se déplacer un peu pour avoir d'autre accès de chemins de balade ... |
Par ciriolla : le 12/08/09 à 14:24:11
| Dire merci | pas vue, pas pris les gendarmes arretent rarement les vans ca prend trop de place......... et encore moin connaissent la loi sur les papier des chevaux misent a part tombé sur un cavalier |
Par caroline : le 12/08/09 à 14:24:56
| Dire merci | L'idéal est de ne pas donner les papiers aux proprio de la pension (souvent galère à recupérer) : j'ai fait des photocopies des miens que j'ai fait certifer par un véto.  |
Par GGT : le 12/08/09 à 14:26:20
| Dire merci | oui Caroline c'est ce que je fais aussi : copie des papiers. c'est vrai que ce serait pas de chance d'être arrêter en tractant |
Par lapatateuh : le 12/08/09 à 14:31:39
| Dire merci | Je ne sais pas ce que tu risques, mais si tu ne sors pas du territoire, ca devrait aller... Mais bon  Pour l'histoire des papiers, si la DDSV vient, les photocopies n'ont aucune valeur.. |
Par ciriolla : le 12/08/09 à 14:35:45
| Dire merci | en tout cas par chez moi, si tu as ta ceinture, pas le portable a l'oreille et que tu roule a une vitesse normale dur de se faire arreter |
Par salsababy : le 12/08/09 à 14:38:18
| Dire merci | la DDSV sait être conciliante, c'est à l'appréciation de l'inspecteur. On peut toujours présenter l'original ultérieurement dans un délai raisonnable, même si c'est bien mieux de présenter l'original immédiatement. y'a pas encore de code NATINF pour "présentation d'une copie conforme au lieu de l'original" et si le procureur voyait ce genre de PV passer il rigolerait bien je pense! j'essaye d'avoir les papiers du cheval avec moi quand je transporte mais ça m'arrive d'oublier. Je me suis déjà fait arrêter par les forces de l'ordre avec le van mais jamais ils n'ont demandé à voir les papiers du cheval... |
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