Par UDADA : le 17/07/09 à 15:13:51
| Dire merci | coucou j'aurai voulu connaitre les avantages et inconvénients de la cotisation a la msa, si on a droit a des subventions, dans quels cas peut on prétendre a y adhérer.. je pose la question pricipalement aux éleveurs, (car j'envisage de faire un tit élevage) |
Messages 1 à 18, Page : 1
Par UDADA : le 17/07/09 à 20:19:46
| Dire merci | personne????  help a tous les éleveurs du forum!!! |
Par moncheval33 : le 17/07/09 à 20:22:23
| Dire merci | Dans ce cas là, je te conseille d'aller sur le forum élevage et soins tu auras peut être un peu plus de succès Message édité le 17/07/09 à 20:22 |
Par zaef : le 17/07/09 à 21:01:20
| Dire merci | Quand tu paye de la MSA, tu peux déja etre sur que tu leurs donnera 40% de tes recettes !! C'est comme ça pour les viti donc je suppose que c'est pareil dans tout les cas !! |
Par UDADA : le 17/07/09 à 21:06:02
| Dire merci | wahoo, 40%, c'est pas rien!!! ya plutot intéret a bien le vendre le dada! |
Par Dédé lindien : le 18/07/09 à 07:53:23
| La MSA c'est la sécurité sociale agricole, si on cotise déjà à une caisse (ce qui est mon cas) on n'a pas besoin de cotiser à la MSA. |
Par Mylni : le 18/07/09 à 09:15:16
  DéconnectéDire merci | Si tu as le statut d'exploitant agricole mais que tu possèdes moins d'1/2 SMI (env 12 ha), tu cotises à titre de solidarité : env 15% du bénéfice mais avec aucune couverture sociale (ni retraite, ni couverture maladie... rien). C'est un peu comme si on disait à un SDF de payer des impôts locaux par solidarité avec ceux qui ont un logement. Perso, je suis contraint de conserver une activité "extra-équine" juste pour avoir une sécu. Vive l'administration française ! |
Par Pitch : le 18/07/09 à 09:21:27
| Déconnecté | +1 mylni .c'est exactement pareil en élevage canin  |
Par harasdefly : le 18/07/09 à 09:43:42
| Dire merci | La MSA c'est la sécurité sociale agricole, si on cotise déjà à une caisse (ce qui est mon cas) on n'a pas besoin de cotiser à la MSA. Faux !!! a partir du moment où tu as une activité agricole, tu cotises à la mSA (*) a titre principal si c'est ton activité principale, au titre du "cotisant de solidarité" si tu as dejà une couverture sociale par ailleurs je te dis çà c'est TRES simplifié, car çà depend du nbre d'He que tu exploites, du nombre d'(heures que çà t'occuppes, de ta région ..... le plus simple c'est de les appeler  (*) utiliser/posseder/exploiter plus d'1/10° de SMI est déjà considéré comme une acrivité agricole  |
Par Dédé lindien : le 18/07/09 à 11:42:08
| a partir du moment où tu as une activité agricole, tu cotises à la mSA (*) Ben faux car je suis exploitant agricole comme éleveur professionnel de chiens et de chevaux(chambre d'agriculture, N° siret, revenus agricoles au réel simplifié), je suis fonctionnaire et je ne cotise pas à la MSA. Message édité le 18/07/09 à 11:42 |
Par harasdefly : le 18/07/09 à 12:15:13
| Dire merci | si tu es exploitant a titre secondaire, au reel et deficitaire tu payes "0" de MSA mais dans tous les cas en tant qu'éleveur tu y es declaré |
Par harasdefly : le 18/07/09 à 12:19:37
| Dire merci | PS : ou alors ton activité est en-dessous du seuil dans ta region (1:10° de la SMI ou du temps de travail estimé) |
Par harasdefly : le 18/07/09 à 12:37:21
| Dire merci | site de la MSA : La cotisation de solidarité Dans quels cas la cotisation de solidarité est-elle appelée ? Sur quelles bases est-elle calculée ? Les réponses à vos questions. La cotisation de solidarité est appelée : si l'on met en valeur une superficie agricole inférieure à la moitié de la Superficie Minimum d'Installation (SMI) mais supérieure ou égale à 1/8ème de SMI (ce seuil peut être réduit jusqu'à 1/10 de SMI par arrêté préfectoral) et si cette mise en valeur des terres procure des revenus professionnels (Bénéfices Agricoles -BA-, Bénéfices industrielles et Commerciaux -BIC-, Bénéfices Non Commerciaux -BNC-) si l'on exerce une activité non salariée agricole requérant un temps de travail au moins égal à 150 heures et inférieure à 1 200 heures par an. une fois par an. La cotisation est calculée : sur la base des revenus professionnels de l'année précédente; pour la première année d'installation, sur une assiette forfaitaire d'installation égale à 100 SMIC laquelle est régularisée dès que les revenus réels sont connus. A savoir La cotisation de solidarité n'ouvre pas droit aux prestations servies par la MSA. La Contribution Sociale Généralisée (CSG) et la Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) sont également calculées et recouvrées par la MSA. A noter qu'à compter du 1er janvier 2008, les cotisants solidaires dont l'exploitation ou l'entreprise agricoles répond à des critères de superficie ou de temps de travail fixés par décret bénéficient désormais de l'ATEXA, en contrepartie du paiement d'une cotisation forfaitaire . Information sur la publication (Source : MSA) Mis à jour le : 07-10-2008publié le : 03-07-2008 |
Par Dédé lindien : le 18/07/09 à 14:00:35
| si tu es exploitant a titre secondaire, au reel et deficitaire tu payes "0" de MSA mais dans tous les cas en tant qu'éleveur tu y es declaré C'est exactement mon cas. Un éleveur est toujours déficitaire s'il ne pratique que l'élevage bien sûr. |
Par harasdefly : le 18/07/09 à 18:31:35
| Dire merci | donc tu "payes" bien la MSA ... apres dans ton cas la cotisation est nulle, mais ...  |
Par Dédé lindien : le 18/07/09 à 18:40:01
| Non, je ne paye pas (je ne reçois pas d'avis), dans ce cas elle me serait remboursée, mais je ne la paye pas du tout. Message édité le 18/07/09 à 18:40 |
Par Mylni : le 18/07/09 à 19:01:13
| Déconnecté Dire merci | Lorsque j'avais appelé la MSA (il y a environ 1 an), tout était en évolution et personne n'était en mesure d'être précis. J'ai pu comprendre qu'en déclarant des heures de travail, on pouvait passer outre la règle de la surface minimum. En attendant, je cotise à une autre caisse dans le cadre d'una autre activité et à titre "solidaire" à la MSA. |
Par UDADA : le 18/07/09 à 20:42:01
| Dire merci | ok ok, merci pour tout ces renseignements! par contre si l'élevage ne s'étend pas, que j'ai 2 ou 3 poulinière, que l'élevage n'est pas mon activité principale, est ce que je suis tout de mém obligé de cotiser, ou est ce que je peux passer outre? |
Par harasdefly : le 18/07/09 à 22:13:42
| Dire merci | La cotisation de solidarité est appelée : si l'on met en valeur une superficie agricole inférieure à la moitié de la Superficie Minimum d'Installation (SMI) mais supérieure ou égale à 1/8ème de SMI (ce seuil peut être réduit jusqu'à 1/10 de SMI par arrêté préfectoral) et si cette mise en valeur des terres procure des revenus professionnels (Bénéfices Agricoles -BA-, Bénéfices industrielles et Commerciaux -BIC-, Bénéfices Non Commerciaux -BNC-) si l'on exerce une activité non salariée agricole requérant un temps de travail au moins égal à 150 heures et inférieure à 1 200 heures par an. une fois par an. donc si ces 2-3 poulinieres t'occuppent plus de 200 heures par an, et si tu as plus de 2-3 he : OUI tu devras payer AU MINIMUM la cotisation de solidarite SAUF si comme Dédé tu t'installes agri a titre secondaire, avec compta au reel et que tu es deficitaire |
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