Le CE devient propriétaire de "mon cheval"???
Sujet commencé par : K.Zel - Il y a 355 réponses à ce sujet, dernière réponse par taraa2 personnes suivent ce sujet.
Par K.Zel : le 27/03/09 à 22:36:14
| Dire merci | Bonjour à tous et toutes. Je poste ici pour une recherche juridique. J'ai un problème (énorme) avec un cheval. J'ai vendu mon cheval à la cavalière à qui je l'avais confié, il y a bien 2 ans maintenant. Le problème est que cette nouvelle propriétaire a accumulé les retards de pension envers le club où est le cheval. Résultat, le club a décidé de garder le cheval pour rembourser les frais (2500 euros de retard) Aussi, le club et la nouvelle propriétaire se sont mis d'accord comme ça, le cheval devant travailler un an. Cette année est bientôt passé et maintenant, le CE revendique le cheval comme étant sien ! Je voulais savoir au bout de combien de temps un centre équestre pouvait se revendiquer propriétaire d'un cheval mis en pension et dont le propriétaire ne paie pas, d'un point de vue légal. Je suis complètement désemparée car je veux récupérer mon cheval, le racheter, pour qu'il ne soit pas en club, ni sous la propriété de qqun incapable de payer pension, maréchalerie et autres en tant et en heure. En septembre passé, le club semblait d'accord pour me le revendre à condition qu'il bosse un an pour payer ses dettes. Et maintenant, ils ne semblent plus d'accord. (Je suis désolée si ce message n'est pas clair, mais j'en ai vraiment gros sur la patate)  Bref, tout ça pour demander si : - légalement, le CE peut devenir propriétaire du cheval dont la pension n'est pas payée - si oui, au bout de combien de pensions impayées peut-il revendiquer ce droit ? Merci de m'avoir lue en tout cas |
En lignePar K.Zel : le 29/03/09 à 16:08:12
| Dire merci | Merci mille fois ! J'espère enfin avoir LA réponse cette semaine. vous serez les premiers avertis ^^ |
Par jean57930 : le 29/03/09 à 16:32:32
| Dire merci | zondes !!!!!!!!! |
Par stephy92 : le 30/03/09 à 11:56:56
| Dire merci | je croise les doigts pour toi!!!  |
Par MILY64 : le 30/03/09 à 12:16:45
Par Borane : le 30/03/09 à 13:42:14
| Dire merci | Je suis de tout coeur avec toi !  |
Par 59titefleur59 : le 31/03/09 à 10:51:53
  Déconnecté | Plein de bonnes zondes!!! |
Par cicitt : le 19/04/09 à 15:26:53
| Déconnecté | Alors? |
Par 4patt : le 19/04/09 à 15:53:31
| Dire merci |  toujours pas de nouvelle ? chaque fois que ce post remonte je m'attend toujours a lire la fin de l'histoire  je croise toujours les doigts  |
Par El Bimbo : le 19/04/09 à 16:23:39
| Dire merci | pareil, j'ai cru que c'était enfin bon ! |
Par jean57930 : le 19/04/09 à 21:48:43
| Dire merci | c'est dur d'attendre alle courage zzzzzzzzzoooooooooooooooooooonnnnnnnnndddddeeeessssssssssss |
Par ophe71 : le 19/04/09 à 21:50:46
Par Cokillage : le 19/04/09 à 21:57:06
| Déconnecté | Alors ça en est où ? Je ne voyais plus le post, je croyais que l'affaire était résolue depuis le temps... En tout cas, bravo pour tant d'acharnement, tu peux être fière de toi ! |
Par jean57930 : le 23/05/09 à 09:26:52
| Dire merci | UP THE POST des nouvelles K-zel ?? courage zooonnnnnnndessssssssssss |
Par jean57930 : le 12/07/09 à 21:44:46
| Dire merci | des nouvelles ? |
Par 4patt : le 12/07/09 à 21:52:26
| Dire merci | rahhh j'ai cru que ça y était mais rien ce post a été remonté avec aucune nouvelles nnonnn |
Par jean57930 : le 12/07/09 à 22:08:47
| Dire merci | desole mais j'ai fais le tour des vieux posts en memoire et voulais savoir  |
Par Miicky : le 12/07/09 à 22:14:43
| Dire merci | Pareil, je me suis dit " Des nouvelles, ca y est " mais non, pas encore |
Par TATY : le 13/07/09 à 08:40:37
| Déconnecté Dire merci | alors ...??? |
Par jean57930 : le 13/07/09 à 12:50:07
| Dire merci | coucou kzel |
Par ophe71 : le 13/07/09 à 13:18:43
Par jean57930 : le 13/07/09 à 18:42:50
Par adixhorse : le 13/07/09 à 19:01:21
| ça finit comment ? ou plutôt ça finira comment ??? |
Par adixhorse : le 13/07/09 à 19:01:44
| enfin bon courage quoi! |
Par jean57930 : le 25/07/09 à 21:49:34
Par jean57930 : le 25/07/09 à 22:00:00
Par K.Zel : le 26/07/09 à 00:04:57
| Dire merci | Oui oui, je suis là, euh.... Situation tendue comme un string, attendez vous à des nouvelles prochaines mais pour le moment, je ne me prononce pas, désolée ^^' (je n'ai le droit de rien dire pour être précise, malgré le relatif anonymat) Merci de votre soutien. ça fait chaud au coeur de voir que vous pensez à moi Message édité le 26/07/09 à 00:05 |
Par jean57930 : le 26/07/09 à 00:07:20
| Dire merci | merci courage |
Par curly : le 26/07/09 à 00:49:41
| Dire merci | slt jean !!! |
Par jean57930 : le 26/07/09 à 01:08:22
| Dire merci | slt curly |
Par K.Zel : le 26/07/09 à 02:38:41
| Dire merci | Ahem, faites pas remonter le sujet siouplé |
Par estelle69 : le 02/08/09 à 10:22:30
| Déconnecté | Bonjour, j'ai lu ton histoire: bon courage!!! Dans la pension où se trouve ma jument, si tu as un retard de paiement ils se donnent le droit de revendre ton cheval à la boucherie!!!!!!! Je ne sais pas si c'est vraiment légal... Et je cherche à changer de pension. |
Par 4patt : le 02/08/09 à 10:28:19
| Dire merci | Bonjour, j'ai lu ton histoire: bon courage!!! Dans la pension où se trouve ma jument, si tu as un retard de paiement ils se donnent le droit de revendre ton cheval à la boucherie!!!!!!! Je ne sais pas si c'est vraiment légal... Et je cherche à changer de pension. c'est juste pour faire peur au propriétaire, car c'est illégal vu que le cheval ne peur appartient pas ceci dit un club qui me sort ça je reste pas c'est quoi ces gents qui se permettent de sortir des horreurs pareil  ça devient vraiment du n'importe quoi le monde du cheval  |
Par casimir : le 02/08/09 à 10:28:30
| Dire merci | estelle69 ·> non c'est pas légal .. et heureusement on a pas le droit de se donner des droits en france |
Par lupiote : le 02/08/09 à 12:55:39
| |
Par taraa : le 02/08/09 à 12:57:07
| Dire merci | Puisque le post est tout en haut j'en profite juste pour vous faire remarquer que l'auteur a demandé de ne pas le faire remonter... |
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